Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 05/11/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE CONCERNANT LA PREVOYANCE DES SALARIES RELEVANT DES ARTICLES 2.1 ET 2.2 DE L’ANI DU 17/11/2017 RELATIF A LA PREVOYANCE DES CADRES SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 09/12/2024
ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 09/12/2024
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 24/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD D'ETABLISSEMENT, ETABLISSEMENTS DE LA GRANDE MOTTE -LUNEL-GALLARGUES - NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 14/02/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 19/05/2025
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2025 SOCIETE MEDITERRANENNE DE NETTOIEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 20/02/2026
NAO SMN PACA 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 23/02/2026
NAO 2026 SMN MARSEILLE NETTOIEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 23/02/2026
NAO 2026 SMN MARSEILLE COLLECTE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 23/12/2025
NAO 2026 SMN MTP
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 06/01/2026
PROTOCOLE D'ACCORDD'ETABLISSEMENTS DE LA GRANDE MOTTE LUNEL ET GALLARGUES NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE WEST INDIES ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE WEST INDIES ENVIRONNEMENT 10/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DE MANDAT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SOLUTION RECYCLAGE
Accord d'entreprise SOLUTION RECYCLAGE 26/01/2023
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTION RECYCLAGE 05/09/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOLUTION RECYCLAGE 18/09/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail, signé le 05/09/2024
AVENANT
Accord d'entreprise SOLUTION RECYCLAGE 18/09/2025
Accord d'entreprise pour la modification de la période de référence des congés payés
ACCORD
SOS BENNES
Accord d'entreprise SOS BENNES 23/11/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DUREE DU TRAVAIL ET À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SOS BENNES 28/06/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SOTREMA
Accord d'entreprise SOTREMA 06/09/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD N.A.O. DU 15/04/2018
AVENANT
Accord d'entreprise SOTREMA 25/01/2019
PV NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOTREMA 23/01/2020
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2020.
ACCORD
Accord d'entreprise SOTREMA 21/01/2021
Procès-Verbal d'accord sur les négociations annuelles obligatoires sur les salaires 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOTREMA 26/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux dispositions d'égalité hommes/femmes dans le travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOTREMA 27/01/2022
Procès-Verbal sur les négociations annuelles obligatoire sur les salaires 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOTREMA 05/10/2023
Avenant à l'accord NAO Sotrema du 19/01/2023
AVENANT
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