Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 12/02/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE POUR LES PERSONNELS CADRES ET MAITRISES ART 36 SIGNE LE 13/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 19/04/2018
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 20/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 25/02/2020
un accord sur les negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 18/02/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NAO SUEZ RV NIMES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 15/04/2021
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 08/06/2021
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 8 FEVRIER 2008
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 31/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022 SUEZ RV NIMES ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 09/01/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 26/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 SOCIETE SUEZ RV NIMES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 03/06/2024
PROTOCOLE D’ACCORD D’INTERESSEMENT SUEZ RV Nîmes EXERCICES 2024 - 2025 - 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 30/12/2024
Accord relatif au régime de prévoyance complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 15/01/2025
ACCORD D’HARMONISATION DU STATUT DU PERSONNEL SUEZ RV NIMES SUR LE STATUT SUEZ RV MEDITERRANEE DANS LE CADRE DU PROJET DE FUSION
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 24/03/2025
NAO OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 02/04/2021
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS FM 15/03/2021
Avenant Accord APLD secteur Aeronautique
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV OUEST 10/10/2017
UN ACCORDB COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SUEZ RV OUEST ;INSTANCES DP,MENBRES CE ET MENBRES AU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OUEST 19/11/2018
Un Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV OUEST 29/06/2022
Accord sur l'harmonisation des primes locales
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 15/03/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 12/02/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 20/11/2020
Un accord portant sur le compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 01/12/2020
Un accord portant sur les modalités d'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 27/01/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 13/12/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD