Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 11/03/2019
ACCORD CONCERNANT LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA SAS THEYS COLLECTE
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 17/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REDUCTION DU REPOS QUOTIDIEN À 9 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 17/07/2020
Convention individuelle de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 19/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 28/05/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 13/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 08/09/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS FERNAND LELY ET FILS 20/03/2019
UN ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TRI-O 04/03/2026
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TRI-O 04/03/2026
PROCES VERBAL D’ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TRI-VALLEES 20/10/2023
Accord en faveur de la prévention DES EFFETS DE L EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVALO 92 26/11/2019
Accord Collectif concernant la période transitoire de 3 mois de la société Trivalo 92
ACCORD

Accord d'entreprise TTE 09/11/2020
Accord collectif de recours au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TTE 30/11/2020
Accord collectif d’aménagement du temps de travail instituant une modulation du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise TTE 30/11/2020
Accord collectif relatif à une convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (Généraliste - Prorogation Mandats CSE - Accord) 30/05/2024
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2017) 17/11/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2018) 29/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2019) 21/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2021) 27/05/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2022) 04/04/2022
Protocole de fin de conflit valant accord de NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2023-2024) 09/03/2023
Accord d'établissement faisant suite à la négociation annuelle obligatoire sur les salaries et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2024) 04/04/2024
Accords NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2025) 25/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (PPV 2025) 08/01/2025
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD