Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise TTE 09/11/2020
Accord collectif de recours au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TTE 30/11/2020
Accord collectif d’aménagement du temps de travail instituant une modulation du temps de travail sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise TTE 30/11/2020
Accord collectif relatif à une convention de forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (Généraliste - Prorogation Mandats CSE - Accord) 30/05/2024
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2017) 17/11/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2018) 29/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2019) 21/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2021) 27/05/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2022) 04/04/2022
Protocole de fin de conflit valant accord de NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2023-2024) 09/03/2023
Accord d'établissement faisant suite à la négociation annuelle obligatoire sur les salaries et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2024) 04/04/2024
Accords NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (NAO 2025) 25/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise URBAPROPRETE IDF (PPV 2025) 08/01/2025
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 11/05/2018
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 01/02/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET CONDITIONS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 12/07/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT FAISANT SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES ET CONDITIONS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 13/07/2018
Un accord d'établissement faisant suite à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires et conditions de travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 29/06/2018
Accord NAO
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 14/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE FAISANT SUITE A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - SITE DE NANTES
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 28/05/2021
Accord faisant suite à la négociation obligatoire 2021 - Site de Nantes
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 09/07/2021
Accord d'établissement de Montbrison portant sur la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat suite à Covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 21/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 21/02/2022 SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS - ETABLISSEMENT DE POITIERS
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 05/03/2021
LA NAO 2021 ETABLISSEMENT DE POITIERS
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 08/04/2022
NAO 2022 ETABLISSEMENT DE POITIERS
ACCORD

Accord d'entreprise URBASER ENVIRONNEMENT 25/06/2021
l'accord négociation annuelle obligatoire
ACCORD