Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 25/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femme et à la qualité de vie au travail au sein de SUEZ RV Valenciennes
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 10/03/2023
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 10/03/2023
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2023 SUEZ RV VALENCIENNES
ACCORD

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 06/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 01/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement (RCR)
ACCORD

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 06/07/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du tavail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement (RCR)
AVENANT

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 09/01/2023
Accord relatif à la mise en place du Comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL 08/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 24/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 24/06/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020 TAIS
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 29/04/2021
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2021 TAIS
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 08/02/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 06/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 TAIS
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 08/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2025- 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 08/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA RÉMUNÉRATION DES CONDUCTEURS DE MATÉRIEL DE COLLECTE COEFFICIENT 118
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 11/02/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société TAIS
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 25/02/2026
Accord sur le maintien des cotisations sociales de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO pour la période du congé de reclassement excédant le préavis
ACCORD

Accord d'entreprise TAIS 16/03/2026
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SOCIETE TAIS
ACCORD

Accord d'entreprise TFM COLLECTE CENTRE 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TFM COLLECTE SUD 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise TFM NEGOCE SUD 01/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 11/03/2019
ACCORD CONCERNANT LE REPORT DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE LA SAS THEYS COLLECTE
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 17/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REDUCTION DU REPOS QUOTIDIEN À 9 HEURES
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 17/07/2020
Convention individuelle de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise THEYS COLLECTE 19/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD