Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 05/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 08/03/2024
Accord sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 12/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 17/12/2020
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 17/12/2021
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 17/12/2021
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 16/02/2023
Accord collectif relatif à la prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 15/06/2023
Accord collectif relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 16/01/2025
Accord collectif relatif à l'octroi de congé d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 25/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 04/04/2018
PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 20/08/2019
AVENANT 2 A ACCORD ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES ETABLISSEMENT, COMITE CENTRAL ENTREPRISE, MEMBRES DES CHSCT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL SIGNE LE 04/04/2018
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 02/09/2019
Avenant 4 à l'accord de modulation du temps de travail VPA - Etablissement de Pompignac du 23/12/08
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 21/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités de prise des CP au sein de VPA en application de la loi urgence n°2020-290 du 23/03/20 et de l'ordonnance n°2020-323 du 25/03/2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 30/04/2020
Accord sur les modalités de répartition de la subvention versée au titres des œuvres sociales et culturelles et du budget de fonctionnement au sein de VPA du 30/04/2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 21/05/2021
AVENANT NAO - DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 15/04/2022
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 16/06/2022
AVENANT ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 01/09/2022
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 20222
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 03/01/2023
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL - VPA Agence de Boé
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 03/04/2023
AVENANT N°1 de L’ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT RELATIF AU MARCHÉ SIVOM RIVE DROITE en date du 1er MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 13/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX SALARIÉS "AIDANTS"
ACCORD