Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VALBARA 10/07/2023
Accord de méthode sur le délai de consultation du CSE Central et des CSE secteurs 7 et 8 dans le cadre du projet de licenciement économique de 9 salariés découlant de la réorganisation de la société VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 10/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VALBARA 25/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU CSE, DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE REUNIONS DE SITE SOCIETE VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 03/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SOCIETE VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 03/04/2025
VALBARA Temps de travail Avenant
AVENANT

Accord d'entreprise VALBARA 23/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE CLÔTURANT LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SOCIÉTÉ VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALDELIA 23/04/2018
ACCORD DE PERFORMANCE AU SEIN DE L ENTREPRISE VALDELIA
ACCORD

Accord d'entreprise VALOCLIC 04/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 12/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 12/03/2020
ACCORD SUR CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 18/05/2021
NAO 221
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 16/05/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 24/04/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 05/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 08/03/2024
Accord sur la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 12/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 17/12/2020
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 17/12/2021
Accord collectif relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 17/12/2021
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 16/02/2023
Accord collectif relatif à la prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 15/06/2023
Accord collectif relatif au forfait mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise VANHEEDE ENVIRONNEMENT 16/01/2025
Accord collectif relatif à l'octroi de congé d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE 25/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 04/04/2018
PROROGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 20/08/2019
AVENANT 2 A ACCORD ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DES COMITES ETABLISSEMENT, COMITE CENTRAL ENTREPRISE, MEMBRES DES CHSCT ET DES DELEGUES DU PERSONNEL SIGNE LE 04/04/2018
AVENANT