Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 25/05/2022
AVENANT A L'ACCORD NAO DU 25/03/2022 (COUVERTURE SANTE - MEDAILLE DU TRAVAIL)
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 01/07/2022
Accord relatif au don de jours de repos aux salariés aidants
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 08/03/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 22/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 du 08/03/2023 relatif aux salaires
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 15/09/2023
Accord sur le renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 15/09/2023
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 pour le renouvellement des Représentants du personnel au Comité Social et Économique
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 25/07/2024
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 29/12/2023
Avenant n°1 à l’accord du 05/09/2023 relatif à l’Astreinte
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 19/03/2024
ACCORD NAO 2024 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL, A LA REMUNERATIONS, A LA REPARTITION DE LA VALEUR AJOUTEE, A LA QVT, AUX CONDITIONS DE TRAVAIL, A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 31/05/2024
Avenant à l'accord du 22/12/2000 sur la réduction, l'aménagement et l'organisation du temps de travail, relatif à l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 17/06/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2024/2026)
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 19/03/2025
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX PRIMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 13/05/2025
AVENANT A L'ACCORD POUR LA REDUCTION, L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 22 DECEMBRE 2000 POUR LA SOCIÉTÉ VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 05/12/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT - Secteur PLA - DE REDUCTION DES MANDATS DES MEMBRES DE L'INSTANCE UNIQUE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 26/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE D'HEURES DE DELEGATION AU TITRE DES NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 12/06/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SOCIETE VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 16/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 28/02/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION COMPLEMENTAIRE D’HEURES DE DELEGATION AU TITRE DES NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 25/03/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 16/01/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 17/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'attribution complémentaire d'heures de délégation au titre des NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 16/09/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SOCIETE VEOLIA PROPRETE MIDI-PYRENEES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 13/07/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 08/04/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE MIDI PYRENEES 29/05/2024
Attribution complémentaire heures délégation NAO
ACCORD