Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VAL OI 21/06/2019
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS SALARIALES ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 10/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE DES HOMMES ET DES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 27/04/2020
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES EVOLUTIONS DES BAS COEFFICIENTS DES SALARIES DE VALOI
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 22/10/2020
Protocole d'Accord de Négociations Salariales Annuelles 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 16/09/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 26/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DE NEGOCIATIONS SALARIALES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 26/07/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL VALOI
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 21/03/2023
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SOCIALE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 29/02/2024
Accord relatif à la politique sociale année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VAL OI 04/04/2025
Accord relatif à la politique sociale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 15/03/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 12/06/2023
Accord de Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 10/07/2023
Accord collectif Maintien de cotisations Agirc-Arrco durant le congé de reclassement- Valbara
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 10/07/2023
Accord de méthode sur le délai de consultation du CSE Central et des CSE secteurs 7 et 8 dans le cadre du projet de licenciement économique de 9 salariés découlant de la réorganisation de la société VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 10/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise Négociation Annuelle Obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VALBARA 25/09/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU CSE, DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE REUNIONS DE SITE SOCIETE VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 03/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CLOTURANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SOCIETE VALBARA
ACCORD

Accord d'entreprise VALBARA 03/04/2025
VALBARA Temps de travail Avenant
AVENANT

Accord d'entreprise VALDELIA 23/04/2018
ACCORD DE PERFORMANCE AU SEIN DE L ENTREPRISE VALDELIA
ACCORD

Accord d'entreprise VALOCLIC 04/08/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 12/03/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 12/03/2020
ACCORD SUR CONTINGENT ANNUEL HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 18/05/2021
NAO 221
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 16/05/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VALTERRA MATIERES ORGANIQUES 24/04/2023
NAO 2023
ACCORD