Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
SUEZ RV VALENCIENNES
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 13/03/2019
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2019 SUEZ RV VALENCIENNES
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 06/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 26/03/2021
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D’UN CONTRAT DE PROGRES LIE A LA PREPARATION DU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE COLLECTE DE LA COMMUNAUTE D’AGLOMERATION DE VALENCIENNES METROPOLE
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 23/12/2021
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2022 SUEZ RV Valenciennes
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 25/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femme et à la qualité de vie au travail au sein de SUEZ RV Valenciennes
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 10/03/2023
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 10/03/2023
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2023 SUEZ RV VALENCIENNES
ACCORD
SX ENVIRONNEMENT
Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 06/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 01/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement (RCR)
ACCORD
Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 06/07/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du tavail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement (RCR)
AVENANT
Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 09/01/2023
Accord relatif à la mise en place du Comité social et économique (CSE)
ACCORD
SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL
Accord d'entreprise SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL 08/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD
TAIS
Accord d'entreprise TAIS 24/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 24/06/2020
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2020 TAIS
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 29/04/2021
Accord d'entreprise sur les négociations annuelles obligatoires 2021 TAIS
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 08/02/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 06/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 TAIS
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 08/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2025- 2026
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 08/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA RÉMUNÉRATION DES CONDUCTEURS DE MATÉRIEL DE COLLECTE COEFFICIENT 118
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 11/02/2025
Accord négociation annuelle obligatoire 2025 société TAIS
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 25/02/2026
Accord sur le maintien des cotisations sociales de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO pour la période du congé de reclassement excédant le préavis
ACCORD
Accord d'entreprise TAIS 16/03/2026
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SOCIETE TAIS
ACCORD
TFM COLLECTE CENTRE
Accord d'entreprise TFM COLLECTE CENTRE 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TFM COLLECTE SUD
Accord d'entreprise TFM COLLECTE SUD 01/07/2024
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TFM NEGOCE SUD
Accord d'entreprise TFM NEGOCE SUD 01/07/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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