Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 10/05/2022
Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 23/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 12/04/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 04/06/2024
Un accord portant sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 25/10/2024
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 19/03/2025
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV REIMS 03/10/2025
Un avenant à l'accord portant sur le compte épargne temps en date du 20/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV REUNION 12/12/2024
Accord relatif aux dispositions de fin de carrière et de préparation des départs en retraite
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV SUD OUEST 27/04/2018
Accord portant sur la prorogation des mandats des réprésentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV SUD OUEST 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV SUD OUEST 12/12/2022
Accord relatif à la mise en place d'une activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 07/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES IRP ET A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 01/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 13/03/2019
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2019 SUEZ RV VALENCIENNES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 06/03/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 26/03/2021
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LE PROJET DE MISE EN PLACE D’UN CONTRAT DE PROGRES LIE A LA PREPARATION DU RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE COLLECTE DE LA COMMUNAUTE D’AGLOMERATION DE VALENCIENNES METROPOLE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 23/12/2021
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2022 SUEZ RV Valenciennes
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 25/02/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femme et à la qualité de vie au travail au sein de SUEZ RV Valenciennes
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 10/03/2023
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV VALENCIENNES 10/03/2023
Accord issu des négociations annuelles obligatoires 2023 SUEZ RV VALENCIENNES
ACCORD

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 06/06/2018
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 01/10/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement (RCR)
ACCORD

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 06/07/2022
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du tavail, au contingent annuel d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement (RCR)
AVENANT

Accord d'entreprise SX ENVIRONNEMENT 09/01/2023
Accord relatif à la mise en place du Comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise SYND INTERCOMMUNAL DE COLLECTE ET DE VALORISATION DES DECHETS MENAGERS DE LA REGION D EPINAL 08/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD