Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SUEZ MCE 18/02/2025
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 SOCIETE SUEZ MCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RECYCLAGE ET VALORISATION NIMES 26/10/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RECYCLAGE ET VALORISATION NIMES 26/10/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RECYCLAGE ET VALORISATION NIMES 26/10/2017
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE CONCERNANT LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE OUEST 29/05/2018
Accord de prorogation mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE OUEST 23/05/2019
l'accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE OUEST 29/06/2022
Accord sur l'harmonisation des primes locales
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV CENTRE OUEST 11/12/2018
l'accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FM 01/10/2021
AVENANT N°2 à L’ACCORD RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE signé le 17 décembre 2020 Extension à l’Activité « Automobile » et « Autres industries »
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV FM 01/03/2022
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FM 18/03/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AU SEIN DE LA SOCIETE SUEZ RV FM
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FM 20/09/2022
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FM 10/02/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FM 10/03/2025
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 SUR LA REMUNERATION, NOTAMMENT LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE SUEZ RV FM
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FRANCE 12/07/2018
Accord ALPHA 1 portant harmonisation des rémunérations et des avantages sociaux des sociétés du périmètre ALPHA
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FRANCE 24/09/2018
Accord instituant un régime de couverture complémentaire de remboursement de frais de santé sur les périmètres Alpha
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FRANCE 24/09/2018
Accord instituant un régime de prévoyance complémentaire obligatoire sur les sociétés du périmètre Alpha
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FRANCE 20/12/2018
ACCORD DE REITERATION DE L'ACCORD RELATIF A LA RECONDUCTION DE L'INSTANCE NATIONALE DE DIALOGUE DU 01/06/2015
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV FRANCE 08/02/2019
ACCORD DE PROCÉDURE RELATIF AUX NAO 2019 DES SOCIÉTÉS DU PÉRIMÈTRE ALPHA
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV ILE-DE-FRANCE 04/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV MEDITERRANEE 24/05/2018
AVENANT 2 A L'ACCORD DE REPRESENTATION DU PERSONNEL DU 27 FEVRIER 2015
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RV MEDITERRANEE 21/02/2019
Accord Prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV MEDITERRANEE 27/08/2020
Accord sur l'harmonisation des primes Alpha 1
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV MEDITERRANEE 09/06/2023
ACCORD HARMONISATION DES PRIMES ALPHA 1 DU TERRITOIRE BLI ARA-PACA
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RV NIMES 12/02/2018
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AUX REGIMES COMPLEMENTAIRES DE PREVOYANCE POUR LES PERSONNELS NON CADRES SIGNE LE 13/12/2013
AVENANT