Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 08/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’ENTREPRISE VEOLIA PROPRETE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 09/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT PRIMES RELATIF AUX MARCHÉS de la Médullienne et de Jalle Eau Bourde
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 14/11/2023
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/09/2023
Accord d’entreprise sur la mise en place du Comité Social et Économique au sein de l’entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/09/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 du renouvellement des représentants du personnel au Comité Social et Économique de Veolia Propreté Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 03/05/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 société Veolia Propreté Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 25/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE 15/06/2018
negociation annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE 04/12/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE 31/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE INDUSTRIES SERVICES 21/03/2022
accord conclu dans le cadre de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE INDUSTRIES SERVICES 13/10/2022
accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE INDUSTRIES SERVICES 16/02/2024
protocole accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 12/10/2017
protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 12/10/2017
avenant de révision de l'accord rtt
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 22/06/2018
ACCORD NéGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 13/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 15/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 17/04/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 11/09/2019
Accord d'Entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 14/04/2020
ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIÈRE D'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE CADRE DE LA PANDÉMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 15/06/2020
ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE LIMOUSIN 25/03/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AUX PRIMES ET A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETÉ ILE-DE-FRANCE 04/12/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD