Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 02/09/2019
Avenant 4 à l'accord de modulation du temps de travail VPA - Etablissement de Pompignac du 23/12/08
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 21/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités de prise des CP au sein de VPA en application de la loi urgence n°2020-290 du 23/03/20 et de l'ordonnance n°2020-323 du 25/03/2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 30/04/2020
Accord sur les modalités de répartition de la subvention versée au titres des œuvres sociales et culturelles et du budget de fonctionnement au sein de VPA du 30/04/2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 21/05/2021
AVENANT NAO - DOTATION EXCEPTIONNELLE AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2020
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 15/04/2022
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 16/06/2022
AVENANT ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 01/09/2022
Avenant n°2 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 20222
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 03/01/2023
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL - VPA Agence de Boé
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 03/04/2023
AVENANT N°1 de L’ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT RELATIF AU MARCHÉ SIVOM RIVE DROITE en date du 1er MARS 2018
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 13/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX SALARIÉS "AIDANTS"
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 08/09/2023
PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL POUR LES ÉLECTIONS DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE L’ENTREPRISE VEOLIA PROPRETE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 09/10/2023
ACCORD COLLECTIF D'ÉTABLISSEMENT PRIMES RELATIF AUX MARCHÉS de la Médullienne et de Jalle Eau Bourde
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 14/11/2023
ACCORD D'ÉTABLISSEMENT RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 28/04/2021
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/09/2023
Accord d’entreprise sur la mise en place du Comité Social et Économique au sein de l’entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 07/09/2023
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2023 du renouvellement des représentants du personnel au Comité Social et Économique de Veolia Propreté Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 03/05/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 société Veolia Propreté Aquitaine
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE AQUITAINE 25/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE 15/06/2018
negociation annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE 04/12/2019
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE ILE-DE-FRANCE 31/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETÉ ILE-DE-FRANCE 04/12/2019
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD