Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE NORMANDIE 28/05/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025 Veolia Propreté Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE NORMANDIE 28/06/2023
Accord NAO 2023 VPN
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE NORMANDIE 23/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE POUR L'ÉTABLISSEMENT VEOLIA PROPRETÉ NORMANDIE SAINT VIGOR D’YMONVILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 18/06/2018
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 SOCIÉTÉ VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 19/07/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2019-2022 VPPC
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 18/03/2019
Accord d'entreprise sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise VEOLIA PROPRETÉ POITOU CHARENTES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 25/03/2019
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SOCIÉTÉ VEOLIA PROPRETÉ POITOU CHARENTES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 10/04/2019
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE SOCIETE VPPC
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 14/04/2020
Accord d'entreprise portant sur les modalités de prise de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 23/02/2023
Accord de négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 20/02/2023
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 10/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 19/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 15/01/2024
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 pour le renouvellement des Représentants du personnel au Comité Social et Économique de Veolia Propreté Poitou-Charentes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 29/02/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 société veolia proprete poitou-charentes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 11/03/2022
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 10/04/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETÉ POITOU-CHARENTES 15/06/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 10/06/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021 société VRV Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 12/04/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 22/09/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et économique au sein de VRV HDF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 12/05/2023
Accord collectif portant sur l’annualisation du temps de travail du personnel de l’activité Propreté Urbaine - collecte porte à porte et nettoiement - des établissements de LE TOUQUET et ARRY
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 02/05/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 27/04/2023
Accord relatif à l'activité de collecte en porte à porte au moyen de BPL au pays de valois
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 21/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2023
AVENANT