Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 20/02/2023
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 10/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 19/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 15/01/2024
Accord pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections 2024 pour le renouvellement des Représentants du personnel au Comité Social et Économique de Veolia Propreté Poitou-Charentes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 29/02/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024 société veolia proprete poitou-charentes
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 11/03/2022
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 10/04/2025
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES 11/03/2026
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SOCIÉTÉ VEOLIA PROPRETE POITOU-CHARENTES
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 10/06/2021
Accord de négociation annuelle obligatoire 2021 société VRV Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 12/04/2022
Accord de négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 22/09/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et économique au sein de VRV HDF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 12/05/2023
Accord collectif portant sur l’annualisation du temps de travail du personnel de l’activité Propreté Urbaine - collecte porte à porte et nettoiement - des établissements de LE TOUQUET et ARRY
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 02/05/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 27/04/2023
Accord relatif à l'activité de collecte en porte à porte au moyen de BPL au pays de valois
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 21/06/2023
Avenant n°1 à l'accord de négociation annuelle obligatoire 2023
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 12/04/2024
Accord collectif portant sur l’annualisation du temps de travail du personnel affecté aux déchetteries VRV Hauts de France
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 27/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ASTREINTE VIABILITÉ HIVERNALE POUR LA SOCIÉTÉ VRV HDF
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 04/04/2024
Accord de négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 25/04/2024
Accord collectif relatif aux situations d'intempéries
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 17/07/2024
Accord collectif relatif aux garanties collectives « incapacité-invalidité-décès » au sein de la Société VRV Hauts-de-France Personnel « Non cadre »
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 07/10/2024
AVENANT N°1 À L’ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ VRV HDF
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 28/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REPOS COMPENSATEURS DE NUIT ET AUX COMPENSATIONS OBLIGATOIRES DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 28/03/2025
Accord de négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 30/04/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à l'activité de collecte en porte à porte au moyen de BPL au pays de valois
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA RECYCLAGE VALORISATION HAUTS DE FRANCE 05/05/2025
Accord collectif relatif à la journée de solidarité
ACCORD