Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SITA LYON 05/03/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 SOCIETE SITA LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 18/02/2025
Avenant n°3 relatif au régime de prévoyance complémentaire obligatoire au sein de la société SITA Lyon
AVENANT

Accord d'entreprise SITA LYON 28/03/2025
Négociations annuelles obligatoires 2025 société SITA lyon
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 23/07/2025
Avenant "prime de qualité professionnelle conducteur PL ou conducteur de matériel PU et le personnel conducteur remplaçant"
AVENANT

Accord d'entreprise SITA LYON 24/04/2026
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de la Société SITA Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise SME-ENVIRONNEMENT 17/03/2025
Accord d'entreprise à durée indéterminée relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD

Accord d'entreprise SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS 27/05/2025
Forfait annuel jours cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SOCCOIM 15/03/2024
NAO 2024 SOCCOIM - PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 23/08/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR L ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 30/01/2019
Protocole d'accords relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 01/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT - Faisant suite à la dénonciation de l'accord du 1er Octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 18/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 11/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 19/10/2023
Accord d'établissement - ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE - Faisant suite à la dénonciation de l'accord du 1er Décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT 15/05/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT 15/05/2018
Accord Négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT 10/10/2018
accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Silim Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT SILIM ENVIRONNEMENT 06/09/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE au sein de la société silim environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 23/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 12/04/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 31/08/2022
PROTOCOLE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 19/01/2022
PROTOCOLE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 24/07/2023
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Silim Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 01/09/2023
Protocole de fin de conflit société Silim Environnement service PAV
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 13/05/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 - Société Silim Environnement
ACCORD