Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 23/08/2019
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL POUR L ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 30/01/2019
Protocole d'accords relatif aux négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 01/12/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT - Faisant suite à la dénonciation de l'accord du 1er Octobre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 18/12/2020
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 11/06/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE 19/10/2023
Accord d'établissement - ALIZE ENVIRONNEMENT PROPRETE - Faisant suite à la dénonciation de l'accord du 1er Décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT 15/05/2018
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT 15/05/2018
Accord Négociation obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT 10/10/2018
accord de prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Silim Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDIT SILIM ENVIRONNEMENT 06/09/2019
accord d'entreprise relatif à la mise en place du CSE au sein de la société silim environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 23/06/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 12/04/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 31/08/2022
PROTOCOLE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 19/01/2022
PROTOCOLE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 24/07/2023
Accord collectif portant sur la prorogation des mandats des représentants du personnel de la société Silim Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 01/09/2023
Protocole de fin de conflit société Silim Environnement service PAV
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE INDUSTRIELLE DU LITTORAL MEDITERRANEEN POUR L ENVIRONNEMENT 13/05/2025
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2025 - Société Silim Environnement
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 03/05/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 21/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD ETABLISSEMENT DE FRONTIGNAN SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE 2017 PORTANT SUR LES SALAIRES, LA DUREE, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET L'EGALITE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 15/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ANNEE 2018 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT CENTRE DE FRONTIGNAN
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 13/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE ANNEE 2018 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT CENTRE AGDE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 20/05/2019
ACCORD NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2019 SMN ETABLISSEMENTS D'AYGUES MORTES LES GRAVES ET MARMANDE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 06/07/2020
NAO 2020 SMN LARZAC
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MEDITERRANEENNE DE NETTOIEMENT 31/03/2021
NAO 2021 SMN MENDE
ACCORD

Accord d'entreprise Société Méditérranéenne de Nettoiement 06/07/2020
NAO 2020 SMN MENDE
ACCORD