Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 30/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 16/01/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 26/02/2026
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 09/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 19/07/2019
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DE LA PENIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 24/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 04/05/2021
ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES D'APPLICATION AU SEIN DE LA SOCIETE SERFIM RECYCLAGE DES ACCORDS, USAGES ET AVANTAGES DONT BENEFICIAIENT LES SALARIES DU SERVICE DE GESTION DES DECHETS DANGEREUX DE LA SOCIETE SERPOL PREALABLEMENT A LEUR INTEGRATION
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 26/04/2021
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (PAUSES) ET L'INSTAURATION DE LA PRIME DE DOUCHE SUR LES CENTRES DE TRI
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 26/04/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE A COTISATIONS DEFINIES DES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE ENVIRON PROPRETE VALORISATION 21/09/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICE PRO RECYCLAGE 17/06/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SILIM ENVIRONNEMENT 10/06/2020
ACCORD NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 15/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 SITA LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 15/03/2018
Accord collectif relatif aux modalités de calcul de la prime de 13ème mois au sein de la société SITA LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 28/03/2019
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 10/09/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SITA LYON DU 10 SEPTEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SITA LYON 27/04/2020
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 SOCIÉTÉ SITA LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 25/03/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 SOCIETE SITA LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 09/02/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023 société SITA Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 23/09/2021
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES ASTREINTES AU SEIN DE SITA LYON
ACCORD

Accord d'entreprise SITA LYON 12/01/2023
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA SOCIETE SITA LYON
ACCORD