Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux
SAUMUR AGGLOPROPRETE
Accord d'entreprise SAUMUR AGGLOPROPRETE 15/12/2020
Accord collectif relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SAUMUR AGGLOPROPRETE 13/04/2021
Accord relatif au temps de travail et à ses aménagements
ACCORD
Accord d'entreprise SAUMUR AGGLOPROPRETE 07/09/2022
Accord relatif au télétravail
AVENANT
Accord d'entreprise SAUMUR AGGLOPROPRETE 28/06/2023
Accord relatif au temps de travail, à ses aménagements et à la rémunération
ACCORD
SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
Accord d'entreprise SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM 11/07/2023
Relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM 21/09/2023
Périmètre et fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM 28/10/2024
Aménagement Temps de Travail
ACCORD
SE CHANTAL CHAMFRAY
Accord d'entreprise SE CHANTAL CHAMFRAY 10/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SECAF CHAMFRAY
Accord d'entreprise SECAF CHAMFRAY 12/02/2020
Avenant n°1 - Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 10 octobre 2019
AVENANT
Accord d'entreprise SECAF CHAMFRAY 15/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SECHE ENVIRONNEMENT OUEST
Accord d'entreprise SECHE ENVIRONNEMENT OUEST 22/11/2018
Accord collectif d'entreprise définition du nouveau statut collectif Séché envrionnement Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE ENVIRONNEMENT OUEST 27/05/2021
Accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD
SECHE HEALTHCARE
Accord d'entreprise SECHE HEALTHCARE 18/05/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SECHE HEALTHCARE 16/06/2022
Accord collectif sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
SEMAER
Accord d'entreprise SEMAER 13/09/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS L'ATTENTE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 17/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 11/06/2019
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 15/01/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 26/11/2021
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 28/03/2022
ACCORD RELATIF AUX MESURES SOCIALES EXCEPTIONNELLES INFLATION 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 16/01/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 13/01/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SEMAER 23/01/2026
NAO
ACCORD
SEMAER - SEMAVAL (UES)
Accord d'entreprise SEMAER - SEMAVAL (UES) 11/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SEPUR
Accord d'entreprise SEPUR 12/07/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD
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