Accords d'entreprise : Collecte des déchets non dangereux

Accord d'entreprise SEPUR 20/09/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 02/03/2022
Accord Collectif sur le Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 31/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 19/10/2022
Accord Collectif sur l'Egalité Professionnelle, la Qualité de Vie au Travail et les Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 18/11/2022
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 21/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 22/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 10/10/2024
Accord d'harmonisation des statuts des salariés ex-ECODECHETS et de la société SEPUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 21/11/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DU CSE 2021-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 02/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'ANNE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 02/07/2025
Avenant du 2 juillet 2025 à l'accord du 24 janvier 2019 relatif au dialogue social et à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise SEPUR 05/11/2025
ACCORD D'HARMONISATION DES STATUTS DES SALARIES EX SAMSIC ET DE LA SOCIETE SEPUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR 28/01/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR SAS 21/12/2023
Accord d'Harmonisation des Statuts des Salariés ex-ECT COLLECTE et de la Société SEPUR
ACCORD

Accord d'entreprise SEPUR SAS 21/12/2023
Accord d'Harmonisation des Statuts des salariés ex-TEOS ENVIRONNEMENT et de la Société SEPUR
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 24/01/2022
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 11/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS MAI 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 22/05/2024
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS MAI 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 30/09/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE SECURITE CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 16/01/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SERFIM RECYCLAGE 26/02/2026
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AUX HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 06/04/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SERNED 09/05/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD