Accords d'entreprise : Commerce de combustibles gazeux par conduites

Accord d'entreprise GAZ DE BORDEAUX 14/02/2019
Accord Gaz de Bordeaux relatif aux avancements au choix au 1er janvier 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BORDEAUX 13/09/2019
Protocole accord pré électoral pour élections CSE du 14 novembre 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BORDEAUX 01/04/2021
ACCORD RELATIF AUX AVANCEMENTS AU CHOIX AU 1ER JANVIER 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BORDEAUX 15/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE AUX MESURES SALARIALES POUR 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BORDEAUX 05/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES SALARIALES POUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BORDEAUX 12/02/2025
Accord relatif aux mesures salariales 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GNVERT 18/01/2023
ACCORD SUR LA DUREE ET L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GNVERT 11/05/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GNVERT 16/12/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE ENSEMBLE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise GNVERT 16/12/2024
ACCORD RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE SURCOMPLEMENTAIRE FACULTATIVE
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 09/01/2018
AVENANT N° 1 ACCORD VISANT 0 ORGANISER LA DECROISSANCE DES EFFECTIFS DE L'UIOM D'IVRY PARIS XIII
AVENANT

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 06/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX AVANCEMENTS DE NIVEAU DE REMUNERATION AU CHOIX AU 01 JANVIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 16/07/2019
Accord collectif vote par voie électronique pour l’élection des membres du comité social et économique d’Ivry Paris XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 27/06/2019
Accord relatif à la représentation sociale au sein de Ivry Paris XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 10/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux avancements de niveaux de rémunération au choix au 01 janvier 2020
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 10/03/2020
Accord de maintien et de développement des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 30/03/2021
Accord 2021 relatif aux avancements de niveaux de rémunération au choix et à l'évolution de positionnement dans le cadre de changements de situation et de poste d'Ivry Paris XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 08/04/2021
Accord relatif à l'organisation de l'Astreinte de Maintenance 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 08/04/2021
Accord relatif à l'attribution dérogatoire de bonification en temps au titre des anciens services insalubres pour la période 2020-2024
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 11/07/2022
Accord relatif aux nouvelles dispositions transitoires visant à parfaire la gestion du tuilage entre les 2 usines
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 11/07/2023
Accord relatif à la représentation sociale au sein d'Ivry Paris XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 23/02/2023
accord de négociation annuelle obligatoire 2023 traitant les avancements de niveaux de rémunération au choix et changements de situation ou de poste
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 28/02/2022
Accord relatif aux avancements de rémunération au choix, aux changements de situation ou de poste pour 2022 et diverses dispositions d'ordre social visant à organiser la transition entre les 2 usines Ivry Paris XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 02/04/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 IVRY-PARIS XIII
ACCORD