Accords d'entreprise : Commerce de combustibles gazeux par conduites

IVRY PARIS XIII

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 11/07/2023
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 28/02/2022
Accord relatif aux avancements de rémunération au choix, aux changements de situation ou de poste pour 2022 et diverses dispositions d'ordre social visant à organiser la transition entre les 2 usines Ivry Paris XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 02/04/2024
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2024 IVRY-PARIS XIII
ACCORD

Accord d'entreprise IVRY PARIS XIII 02/07/2024
IPXIII Avenant 2 accord astreinte 2021-2024
AVENANT

MOLGAS GREEN MOBILITY

Accord d'entreprise MOLGAS GREEN MOBILITY 29/11/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MOLGAS GREEN MOBILITY 03/06/2025
UN ACCORD RELATIF A L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise MOLGAS GREEN MOBILITY 27/05/2026
Accord Indemnités de Salissure AU SEIN DE MOLGAS GREEN MOBILITY 2026
ACCORD

OMNEGY PERFORMANCE

Accord d'entreprise OMNEGY PERFORMANCE 04/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

SAEML CALEO

Accord d'entreprise SAEML CALEO 31/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAEML CALEO 03/10/2022
AVENANT N1 ACCORD DU 31/12/2020 SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SAEML CALEO 17/11/2022
ACCORD ENTREPRISE SUR MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA COMMISSION SECONDAIRE DU PERSONNEL
ACCORD

VIALIS

Accord d'entreprise VIALIS 21/12/2017
Accord salarial 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VIALIS 27/08/2018
Avenant n°2 relatif à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail du 26 septembre 2001
AVENANT

Accord d'entreprise VIALIS 18/12/2018
Accord Mesures Salariales 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VIALIS 21/03/2024
Avenant n° 3 à l'accord du 26/09/2001 sur l'aménagement et réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise VIALIS 15/05/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise Régime de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise VIALIS 30/09/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 05/02/2009 Régime de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise VIALIS 24/10/2024
Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VIALIS 16/12/2024
Mesures salariales 2025
ACCORD

Accord d'entreprise VIALIS 18/12/2024
Qualité de Vie au Travail (QVT) – prévention des risques psycho-sociaux et des agissements sexistes
ACCORD

Accord d'entreprise VIALIS 23/04/2025
Avenant n°1 à l'accord Tarif Agent Télécoms
AVENANT

Accord d'entreprise VIALIS 23/04/2025
Accord relatif à la QVCT - financement de places en crèche
ACCORD

Accord d'entreprise VIALIS 30/04/2026
Implication des salariés dans un mandat d'élu local ou national
ACCORD

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