Accords d'entreprise : Commerce de combustibles gazeux par conduites

Accord d'entreprise ENGIE 20/09/2023
ACCORD RELATIF AU COMITE D'ENTREPRISE EUROPEEN DE ENGIE - VERSION CONSOLIDEE INTEGRANT L'AVENANT N° 3 DU 01/07/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 29/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES A ENGIE SA 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 20/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INCLUSION ET POUR L’EGALITE DES DROITS ET DES CHANCES DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LA PERIODE 2024 – 2027 AU SEIN D’ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 28/11/2024
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL A ENGIE SA 2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 15/11/2024
Accord d’accompagnement relatif aux mesures sociales définies dans le cadre du projet de déménagement TERRA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 20/12/2024
Accords mesures salariales 2025 ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 14/03/2025
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes sur la période 2025-2029 à ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 25/02/2025
Accord d'établissement de GEM d'ENGIE SA relatif aux salariés en services continus du service Dispatching de la BP Gas Delivery & Physical
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE 30/04/2025
Avenant n° 1 relatif à l’Accord sur la Rémunération de la Performance des salarié(e)s des collèges Maitrise et Exécution (RPME) AU PERIMETRE DE L’ETABLISSEMENT B2C FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE 09/07/2025
Accord de Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels au sein d'ENGIE : développement des métiers et des compétences et accompagnement social - Temps 1
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE AVT 2 24/11/2017
Avenant n°2 à l'accord en date du 12 mai 2017 relatif au calendrier d'information/consultation des IRP de calendrier d'information/consultation des IRP dans le cadre du projet de séparation
AVENANT

Accord d'entreprise ENGIE SA 16/03/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes sur la période 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SA 11/04/2019
ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU DÉMÉNAGEMENT DU CRIGEN A STAINS
ACCORD

Accord d'entreprise ENGIE SA - Etablissement Entreprises & Collectivités 19/12/2022
Accord d'établissement relatif à la rémunération de la performance des salariés des collèges Exécution et Maîtrise - RPME- au sein de l'établissement Entreprises & Collectivités d'ENGIE SA
ACCORD

Accord d'entreprise ENI GAS & POWER FRANCE 06/03/2019
Accord prime exceptionnelle pouvoir pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise ENI GAS & POWER FRANCE 27/02/2019
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ENI GAS & POWER FRANCE 31/03/2020
COVID - ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE ENI GAS & POWER FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ENI GAS & POWER FRANCE 29/11/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ENI GAS & POWER FRANCE 28/02/2023
Accord NAO Février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENI GAS & POWER FRANCE 19/04/2023
ACCORD COLLECTIF DEROGATION A LA DUREE HABITUELLE DE TRAVAIL ET MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’ASTREINTES AU SEIN DE LA SOCIETE ENI GAS & POWER FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ENI GAS & power france 26/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise GAS NATURAL EUROPE 25/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE AU SEIN DE LA SOCIETE GAS NATURAL EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise GASCOGNE ENERGIES SERVICES 27/04/2022
ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BARR SARL 29/06/2018
ACCORD SUR LA PRISE EN CHARGE DU JOUR DE CARENCE
ACCORD

Accord d'entreprise GAZ DE BARR SARL 31/12/2018
ACCORD FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AU SEIN DE GAZ DE BARR
ACCORD_CAD