Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles

MV CONCEPTION

Accord d'entreprise MV CONCEPTION 01/06/2025
Accord d’entreprise relatif à l’avantage “Berceau Entreprise”
ACCORD

NEOMARCHE

Accord d'entreprise NEOMARCHE 23/04/2021
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail NEOMARCHE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMARCHE 22/09/2022
Accord relatif à la prorogation des mandants des instances représentatives
ACCORD

Accord d'entreprise NEOMARCHE 22/06/2022
Avenant à l'accord de substitution aux accords collectifs de mis en cause dans le cadre de la cession de la société Alinéa à la société Néomarché
AVENANT

Accord d'entreprise NEOMARCHE 18/03/2024
Accord annuel sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

OCEAN DISTRIBUTION

Accord d'entreprise OCEAN DISTRIBUTION 02/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel jours
ACCORD

Accord d'entreprise OCEAN DISTRIBUTION 22/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

OLEAN GROUP

Accord d'entreprise OLEAN GROUP 16/11/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD

OUEST DISTRIBUTION

Accord d'entreprise OUEST DISTRIBUTION 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise OUEST DISTRIBUTION 16/08/2025
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

PINEAPPLE CONTRACTS

Accord d'entreprise PINEAPPLE CONTRACTS 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD

POLTRONESOFA 'FRANCE

Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 20/04/2023
Avenant n°1 portant révision de l’accord collectif d’entreprise en date du 1er avril 2021 relatif au travail dominical au sein de la Société Poltronesofa
AVENANT

Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 28/04/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 26/03/2024
Accord d’entreprise relatif à la mise en oeuvre d’un programme pluriannuel en faveur des travailleurs en situation de handicap (2024-2027)
ACCORD

Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 30/04/2024
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 24/06/2025
Procès verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

PRO MEUBLES

Accord d'entreprise PRO MEUBLES 09/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PEPA
ACCORD

Accord d'entreprise PRO MEUBLES 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DES CHEQUES CADEAUX
ACCORD

Accord d'entreprise PRO MEUBLES 24/11/2025
ATTRIBUTION CHEQUES CADEAUX ET PRIME EXCEPTIONNELLE
AVENANT

RIVOAL

Accord d'entreprise RIVOAL 30/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL SUR LA BASE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL

Accord d'entreprise ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL 10/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE - FORFAIT ANNUEL EN JOURS - SOCIETE ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL
ACCORD

Accord d'entreprise ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) ANNEE 2025
ACCORD

ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION

Accord d'entreprise ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION 21/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

RV DIFF

Accord d'entreprise RV DIFF 24/03/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

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