Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles
POLTRONESOFA 'FRANCE
Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 28/04/2023
PROCES-VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 26/03/2024
Accord d’entreprise relatif à la mise en oeuvre d’un programme pluriannuel en faveur des travailleurs en situation de handicap (2024-2027)
ACCORD
Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 30/04/2024
Procès-verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise POLTRONESOFA 'FRANCE 24/06/2025
Procès verbal d'accord dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD
PRO MEUBLES
Accord d'entreprise PRO MEUBLES 09/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE PEPA
ACCORD
Accord d'entreprise PRO MEUBLES 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DES CHEQUES CADEAUX
ACCORD
Accord d'entreprise PRO MEUBLES 24/11/2025
ATTRIBUTION CHEQUES CADEAUX ET PRIME EXCEPTIONNELLE
AVENANT
RIVOAL
Accord d'entreprise RIVOAL 30/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA DURÉE DU TRAVAIL SUR LA BASE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL
Accord d'entreprise ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL 10/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE - FORFAIT ANNUEL EN JOURS - SOCIETE ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL
ACCORD
Accord d'entreprise ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL 11/07/2025
ACCORD COLLECTIF A DUREE DETERMINEE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) ANNEE 2025
ACCORD
ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION 26/03/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise ROYAN ATLANTIQUE DISTRIBUTION 21/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
RV DIFF
Accord d'entreprise RV DIFF 24/03/2026
Accord collectif relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
SAINT BENOIT DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SAINT BENOIT DISTRIBUTION 12/10/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL CFD
Accord d'entreprise SARL CFD 09/01/2020
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES ET MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
SARL GS
Accord d'entreprise SARL GS 19/05/2021
Accord collectif sur la mise en place d'un forfait annuel en jours pour le responsable de magasin et ses adjoints
ACCORD
SARL I.AMODJEE ET FILS
Accord d'entreprise SARL I.AMODJEE ET FILS 16/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT L'ATTRIBUTION DE CHEQUES CADEAUX
ACCORD
SARL LANDES CUISINES ET BAINS
Accord d'entreprise SARL LANDES CUISINES ET BAINS 25/02/2020
Accord collectif entreprise
ACCORD
SAS JYMI - CUISINELLA
Accord d'entreprise SAS JYMI - CUISINELLA 19/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail sur la base d'un forfait annuel en jours
ACCORD
SENO
Accord d'entreprise SENO 19/05/2021
Accord collectif sur la mise en place d'un forfait annuel en jours pour le responsable de magasin et son adjoint
ACCORD
SESAME DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SESAME DEVELOPPEMENT 28/07/2023
Accord constatant la disparition de l’Unité Economique et Sociale et la modification du périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD
SMGS
Accord d'entreprise SMGS 30/07/2021
Accord collectif sur le forfait annuel en jours pour les cadres et agents de maitrise
ACCORD
SOCIETE BEBE LEADER
Accord d'entreprise SOCIETE BEBE LEADER 30/04/2020
Accord sur la répartition des heures chômées et non travaillées de façon individualisée
ACCORD
SODIPRAM
Accord d'entreprise SODIPRAM 17/06/2024
Accord collectif relatif aux conventions de forfait jours
ACCORD
SOLVAL
Accord d'entreprise SOLVAL 08/12/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JRTT
ACCORD
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