Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles

Accord d'entreprise COMO TOULON 10/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE A EFFET AU 01.11.2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMPAGNIIE MARTINIQUAISE DE DISTRIBUTION 16/05/2024
Protocole accord partiel nao 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONCEPTUAL 15/03/2019
UN ACCORD VERSEMENT PRIME EXCEPTIONNELLE MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 19/12/2017
ACCORD RELATIF A L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2018-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 09/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP ACCORD 2018-2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 15/11/2019
Accord collectif de méthode dans le cadre du projet de restructuration et de transformation ayant un impact sur l'emploi de la société Conforama France
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 01/10/2020
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des comités sociaux et économiques d'établissement au sein de la société Conforama France
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 05/10/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit syndical au sein de la société Conforama France
AVENANT

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 03/12/2020
Avenant n° 2 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime de prévoyance complémentaire « remboursement de frais médicaux »
AVENANT

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 03/12/2020
Avenant n° 3 à l’accord collectif relatif au régime de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » pour le personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 08/07/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la poursuite des mandats en cours
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 26/10/2023
Accord collectif relatif au régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès pour le personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 26/10/2023
Accord collectif relatif au régime de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" pour le personnel cadre
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 12/12/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats CSEC et CSEE de l'entreprise Conforama France SA
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 01/07/2024
UN ACCORD SUR LE DON DES JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 28/11/2024
Un Accord relatif au développement du dialogue social avec les Organisations syndicales au sein de la société CONFORAMA France
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA FRANCE 31/12/2024
Un Accord relatif au développement du dialogue social avec le CSE Central (CSEC) et les CSE d’Etablissement (CSEE) au sein de la société CONFORAMA France
ACCORD

Accord d'entreprise CONFORAMA INVESTISSEMENT 07/02/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats des membres du comité de groupe CONFORAMA
ACCORD

Accord d'entreprise CPL 76 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail avec JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise CUBEA 29/06/2022
Accord de mise en place d'un Compte Epargne Temps au profit des salariés du Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINE 42 23/01/2025
accord congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINE SUR MESURE 16/12/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINELLA 22/04/2022
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L OCTROI DE JOURS DE CONGES SUPPLEMENTAIRES AU TITRE DE L ANCIENNETE DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise CUISINES DOVY FRANCE 25/11/2022
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
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Accord d'entreprise CUISINES ET BAINS BIASOTTO SA 01/10/2021
Accord d'entreprise-article 220 nonies CGI
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