Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles
HABITAT FRANCE
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 17/12/2017
UN AVENANT N°5 AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 26/06/1992
AVENANT
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 29/05/2019
Accord collectif relatif à la prorogation de l'ensemble des Institution représentatives du personnel de l'UES HABITAT
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 18/12/2019
Avenant n°6 au protocole d'accord en date du 26 juin 1992
AVENANT
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 30/12/2019
Accord collectif relatif au maintien des institutions représentatives du personnel de l'UES Habitat dans l'attente de la constitution du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 08/01/2020
Accord d'entreprise relatif au recours au vote par voie électronique pour toute consultation des salariés et en particulier pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise HABITAT FRANCE 07/07/2021
ACCORD RELATIF AUX COMMISSIONS DU CSE DE L UES HABITAT
ACCORD
HERMALAUR DIFFUSION
Accord d'entreprise HERMALAUR DIFFUSION 17/10/2018
Un accord relatif au changement de convention collective
ACCORD
I. AMODJEE ET FILS
Accord d'entreprise I. AMODJEE ET FILS 09/12/2023
ACCORD INSTITUANT UNE PRIME DE FIN D ANNEE ET DES TICKETS CADEAUX
ACCORD
ID 76
Accord d'entreprise ID 76 08/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JRTT
ACCORD
IH 76
Accord d'entreprise IH 76 08/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JRTT
ACCORD
INSPIRATION CUISINE
Accord d'entreprise INSPIRATION CUISINE 23/01/2020
ACCORD ENTREPRISE PORTANT SUR AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
INTERIOR'S
Accord d'entreprise INTERIOR'S 10/09/2021
Avenant à l'accord de réduction et d'aménagement du temps de travail du 22 mai 2001
AVENANT
IXA 76
Accord d'entreprise IXA 76 08/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail avec JRTT
ACCORD
IXANOVEL
Accord d'entreprise IXANOVEL 08/12/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail avec JRTT
ACCORD
JACQ FERNAND
Accord d'entreprise JACQ FERNAND 30/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
JADS KONCEPT
Accord d'entreprise JADS KONCEPT 25/07/2023
Accord d'entreprise sur l'allongement de la durée des périodes d'essai
ACCORD
JADS KREA
Accord d'entreprise JADS KREA 16/12/2022
Accord sur l'allongement de la durée des périodes d'essai
ACCORD
JYSK
Accord d'entreprise JYSK 28/03/2021
Accord d'entreprise sur les congés payés dans le cadre de la crise sanitaire du COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise JYSK 16/03/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société JYSK France
ACCORD
KEGIN
Accord d'entreprise KEGIN 24/11/2022
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
KNOLL INTERNATIONAL
Accord d'entreprise KNOLL INTERNATIONAL 15/09/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD
KRISSYMA
Accord d'entreprise KRISSYMA 23/05/2025
accord relatif à l'aménagement du temps de travail avec JRTT
ACCORD
LA BOURBONNAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise LA BOURBONNAISE DE DISTRIBUTION 30/01/2018
Négociation annuelle obligatoire 2017-PV de désaccord partiel du 30janvier 2017
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOURBONNAISE DE DISTRIBUTION 07/03/2023
accord de l'entreprise LBD sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise LA BOURBONNAISE DE DISTRIBUTION 15/08/2024
Avenant à l'accord de négociation annuelle obligatoire (NAO) du 08 août 2023
AVENANT
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