Accords d'entreprise : Commerce de détail de meubles
BESSINES DISTRIBUTION
Accord d'entreprise BESSINES DISTRIBUTION 20/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise BESSINES DISTRIBUTION 01/08/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
BUROSTYL
Accord d'entreprise BUROSTYL 29/08/2019
Un Accord d'entreprise au forfait jours
ACCORD
BUT
Accord d'entreprise BUT 12/08/2021
protocole NAO 2021
ACCORD
BUT INTERNATIONAL
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 07/06/2018
ACCORD RELATIF A LA STRUCTURATION DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 07/06/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES ET LES MOYENS RELATIFS AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES CSEE
ACCORD
Accord d'entreprise BUT INTERNATIONAL 04/11/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD
CAKE KITCHEN
Accord d'entreprise CAKE KITCHEN 28/12/2022
ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CANAP AFFAIRES
Accord d'entreprise CANAP AFFAIRES 29/07/2020
Un accord portant sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD
CAS&LI
Accord d'entreprise CAS&LI 26/03/2025
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNÉE
ACCORD
CHAMPNIERS DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CHAMPNIERS DISTRIBUTION 06/10/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel jours
ACCORD
Accord d'entreprise CHAMPNIERS DISTRIBUTION 21/07/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CHASSENEUIL DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CHASSENEUIL DISTRIBUTION 11/08/2023
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise CHASSENEUIL DISTRIBUTION 25/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
CHATEAU D'AX - HABITAT
Accord d'entreprise CHATEAU D'AX - HABITAT 03/05/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
CHATEL DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CHATEL DISTRIBUTION 01/04/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise CHATEL DISTRIBUTION 14/12/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
CIE MARTINIQUAISE DE DISTRIBUTION
Accord d'entreprise CIE MARTINIQUAISE DE DISTRIBUTION 02/05/2025
Protocole d'accord Partiel NAO 2025
ACCORD
CMA HOME DESIGN
Accord d'entreprise CMA HOME DESIGN 14/02/2024
Accord relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
COLORE
Accord d'entreprise COLORE 07/04/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
COMADI SAS
Accord d'entreprise COMADI SAS 25/04/2022
vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise COMADI SAS 24/06/2022
protocole d'accord partiel des nao au titre de l'année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise COMADI SAS 24/06/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L"EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE COMADI SAS
ACCORD
Accord d'entreprise COMADI SAS 24/06/2022
ACCORD EN FAVEUR DE L"EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE COMADI SAS
ACCORD
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