Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

ETAM SCE

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Accord portant sur les moyens de communication des instances de représentation du personnel et des organisations syndicales au sein de l'UES ETAM Dialogue social 2.0 Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Accord relatif à la gestion des congés payés au sein de l'UES Etam
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Avenant n°2 Accord sur l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 07/07/2020
Accord sur la procédure et consultation du Comité Economique et Social relative aux propositions de postes de reclassement dans le cadre d'une inaptitude au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 07/07/2020
Accord sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

EURL JOLIS MOMES

Accord d'entreprise EURL JOLIS MOMES 26/05/2021
Accord d'entreprise relatif au travail le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise EURL JOLIS MOMES 14/04/2023
Accord d'aménagement du temps de travail sur un cadre pluri hebdomadaire pour des salariés à temps complet et à temps partiel
ACCORD

EURL PAULA

Accord d'entreprise EURL PAULA 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

EURL SLBE

Accord d'entreprise EURL SLBE 26/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

EURL SLBI

Accord d'entreprise EURL SLBI 14/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

EURL SLBJ

Accord d'entreprise EURL SLBJ 26/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

EURL SLBO

Accord d'entreprise EURL SLBO 26/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

EURODIF

Accord d'entreprise EURODIF 12/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE EURODIF SA
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/09/2019
Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique pourl'élection des membres du Comité Social et Economique de la société EURODIF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 04/10/2019
Accord de Dialogue Social de la Société EURODIF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 13/01/2021
Accord d'entreprise - Mobilité géographique
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 08/02/2021
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/12/2021
Accord relatif à l’égalité professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/12/2021
Accord d’entreprise relatif à la prévention des risques psycho- sociaux au sein de la société EURODIF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/04/2022
Avenant de l'accord de dialogue Social
AVENANT

Accord d'entreprise EURODIF 11/09/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique au sein de la SAS EURODIF
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 15/11/2023
Avenant de révision à l'accord dialogue social
AVENANT

Accord d'entreprise EURODIF 15/01/2024
VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/12/2021
Accord d’entreprise relatif au Droit à la déconnexion au sein de la société EURODIF SAS
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 18/09/2024
ACCORD DE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas