Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/06/2021
AVENANT DU 28 JUIN 2021 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE DU 24 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 16/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD SA 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD SA 04/12/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPRAD SA 04/12/2018
Accord collectif relatif à la Négociation obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESCADA FRANCE 30/08/2019
accord relatif au travail dominical du personnel escada de la boutique TROYES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 09/11/2018
MODALITES DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SUR LE PROJET DE CESSION DE SES TITRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 06/12/2018
Prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 28/05/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 25/07/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 05/11/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS G LEMOINE ET CIE 13/11/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS LECOINTR'HOM 25/11/2025
Accord d'entreprise - Aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 25/04/2018
Accord sur les moyens de communication des IRP et de OS au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 28/02/2018
Avenant n°1 à l'Accord relatif aux transferts, cessions et fermetures de magasins des enseignes de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM 21/05/2019
Accord sur la procédure d'information et consultation du Comité Social et Economique relative aux propositions de postes de reclassement dans le cadre d'une inaptitude au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 25/07/2019
Accord relatif à la mise en place et à la rémunération du statut d’Adjointe I - Etablissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 25/07/2019
Accord relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES du groupe ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 16/10/2019
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 19/10/2020
Avenant n°3 Accord sur l’organisation des institutions représentatives du personnel au sein de l’UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM 04/03/2021
Accord salarial 2021 Etablissement Siège
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM 21/04/2021
Accord relatif à l’aménagement du temps de travail pour les temps plein magasins : RA, Adjointes et Hôtesses de vente - Avenant n°4
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM 31/01/2022
Accord salarial 2022 - Etablissement siège
ACCORD

Accord d'entreprise Etablissements Charles Chevignon SAS 18/12/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD