Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise EPHIGEA 02/12/2025
Avenant n° 1 à l’accord relatif aux garanties et contreparties au travail dominical
AVENANT

Accord d'entreprise EPHIGEA 03/12/2025
Avenant n°3 relatif à l'accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail au sein de l'entité EPHIGEA
AVENANT

Accord d'entreprise EPHIGEA TEXIDEAL UES 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EPHIGEA TEXIDEAL UES 27/10/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ERES 19/04/2018
Avenant de revision de l'accord du 28 juin 2000 portant sur l'amenagement du temps de travail au sein de la société Eres
AVENANT

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 23/11/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 23/11/2017
un accord collectif relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2078-2018
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 24/04/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019
Accord relatif à la mise en place du Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019
Accord relatif au Droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/11/2019
Accord relatif à la Négociation annuelle portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 25/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 28/06/2021
AVENANT DU 28 JUIN 2021 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE DU 24 AVRIL 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD 16/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD SA 15/05/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPARD SA 04/12/2018
Accord collectif relatif à la négociation annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise ERIC BOMPRAD SA 04/12/2018
Accord collectif relatif à la Négociation obligatoire portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ESCADA FRANCE 30/08/2019
accord relatif au travail dominical du personnel escada de la boutique TROYES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 09/11/2018
MODALITES DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON SUR LE PROJET DE CESSION DE SES TITRES
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 06/12/2018
Prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise et des Délégués du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 28/05/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 25/07/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CHARLES CHEVIGNON 05/11/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS G LEMOINE ET CIE 13/11/2020
ACCORD D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Etablissements Charles Chevignon SAS 18/12/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD