Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 20/11/2017
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE(LOI MATHYS)
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 20/11/2017
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 04/01/2018
Accord salarial 2018 - etableissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 04/01/2018
Accord salarial 2018 Etablissement Siège
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 21/05/2019
Accord sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER AVT1 20/11/2017
ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS CADRES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT MAGASINS DE L'UNITEECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) ETAM AVENANT N°1
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SAS 26/04/2018
Création d'un Comité Social et économique commun
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du CHSCT UES Etam - Etablissement Magasins
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/01/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité d'Etablissement, des Délégués du Personnel et du CHSCT EUS Etam - Etablissement siège
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/02/2020
Accord de méthode relatif à l'information et la consultation des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 04/02/2020
Avenant n°1 Accord sur l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Accord portant sur les moyens de communication des instances de représentation du personnel et des organisations syndicales au sein de l'UES ETAM Dialogue social 2.0 Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Accord relatif à la gestion des congés payés au sein de l'UES Etam
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 19/05/2020
Avenant n°2 Accord sur l'organisation des institutions représentatives du personnel au sein de l'UES ETAM
AVENANT

Accord d'entreprise ETAM SCE 07/07/2020
Accord sur la procédure et consultation du Comité Economique et Social relative aux propositions de postes de reclassement dans le cadre d'une inaptitude au sein de l'UES ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise ETAM SCE 07/07/2020
Accord sur la mise en place d'un fonds de solidarité enfant gravement malade (Loi Mathys)
ACCORD

Accord d'entreprise EURL JOLIS MOMES 26/05/2021
Accord d'entreprise relatif au travail le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise EURL JOLIS MOMES 14/04/2023
Accord d'aménagement du temps de travail sur un cadre pluri hebdomadaire pour des salariés à temps complet et à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise EURL PAULA 24/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EURL SLBE 26/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise EURL SLBI 14/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise EURL SLBJ 26/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise EURL SLBO 26/08/2022
Accord d'entreprise relatif à la récupération des dimanches travaillés
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 12/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION AU SEIN DE EURODIF SA
ACCORD

Accord d'entreprise EURODIF 20/09/2019
Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique pourl'élection des membres du Comité Social et Economique de la société EURODIF SAS
ACCORD