Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise MK10 05/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MK2 29/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MK7 22/10/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MK9 21/10/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MOD'SUD 29/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise MODE DIFFUSION 12/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MODESSA FRANCE 08/10/2019
Accord relatif aux dérogations au principe du repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise MODESSA FRANCE 26/06/2023
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MONCLER FRANCE 19/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MONCLER FRANCE 04/08/2020
ACCORD COLLECTIF D’ADAPTATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE LA SOCIETE MONCLER FRANCE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L’HABILLEMENT : MAISONS A SUCCURSALES DE VENTE AU DETAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MONTEIRO MARLENE 19/04/2019
ACCORD COLLECTIF TRAVAIL DU DIMANCHE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTESUD 19/06/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOWGLI 31/01/2026
LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL & AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.3132-20 & SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MS MODE 23/09/2021
Accord relatif aux contreparties au travail du dimanche et des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise MS MODE 16/02/2022
PV d'accord relatif à la NAO pour l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MS MODE 30/11/2021
accord relatif à la contrepartie des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MS MODE 13/12/2022
PV ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MS MODE 14/09/2023
accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise MSFR 11/12/2024
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MSFR 19/04/2024
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
AVENANT

Accord d'entreprise MSFR 07/05/2024
Accord collectif d'aménagement collectif du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MSFR 13/12/2023
Procès-verbal d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MSV 07/06/2026
ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MT 76 11/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise NAF NAF 29/05/2019
Avenant n°2 de modification à l'Accord collectif de NAF NAF SAS portant sur le régione de Frais de santé
AVENANT