Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 07/05/2018
Accord collectif relatif à la mise en place du forfait jours annuel
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 11/01/2018
UN ACCORD DE METHODES SUR LA NEGOCIATION PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE ORCHESTRA-PREMAMAN
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL AGORTEX
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL GOKIDS
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL PITCHOUN
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/10/2018
UN ACCORD DE SUBSTITUTION- SA ORCHESTRA PREMAMAN - SOCIETE HTHL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 22/02/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 22/11/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 22/02/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL FLASH
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 12/04/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION - SA ORCHESTRA PREMAMAN - SARL CBJ
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 25/04/2019
UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 14/06/2019
UN ACCORD DE METHODE SUR LA NEGOCIATION PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 04/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF DE REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 30/10/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 10/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 20/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEBAR BROWN FRANCE 28/04/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OVS FRANCE 10/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OXYGEAR 06/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE REPOS COMPENSATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OYSHO FRANCE 31/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 OYSHO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OYSHO FRANCE 23/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2022 - OYSHO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise P.L.M.B. 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PAP2 19/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 12/10/2021
accord d'entreprise relatif à la prorogation du délai de survie
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 18/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD