Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 30/10/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE, L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 10/07/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORCHESTRA-PREMAMAN 20/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ORLEBAR BROWN FRANCE 28/04/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise OVS FRANCE 10/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OXYGEAR 06/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE REPOS COMPENSATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise OYSHO FRANCE 31/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 OYSHO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise OYSHO FRANCE 23/12/2021
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2022 - OYSHO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise P.L.M.B. 02/12/2025
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PAP2 19/11/2018
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 12/10/2021
accord d'entreprise relatif à la prorogation du délai de survie
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 18/08/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 02/02/2022
Un Accord relatif à la Prorogation du Délai de Survie (article L.2261-14 Code du travail)
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 02/02/2022
Accord d'entreprise relatif à la CSSCT du comité social et économique de la société Pégase SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 01/12/2021
Un Accord d'Entreprise Instituant une Garantie Complémentaire de Remboursement de Frais de Santé
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 12/05/2022
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 12/05/2022
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 18/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INSERTION ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 15/12/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 1ER DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PEGASE 01/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 06/10/2022
ACCORD DE METHODE CONCLU DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D'INFORMATION-CONSULTATION DU CSE DE LA SOCIETE PEGASE RELATIVE AU "PROJET DE NOUVELLES REPARTITIONS DES TACHES EN MAGASIN"
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 05/12/2023
AVENANT N° 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 1ER DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PEGASE 05/12/2023
AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT DES GARANTIES COMPLEMENTAIRES "INCAPACITE, INVALIDITE, DECES" DU 1ER DECEMBRE 2021
AVENANT

Accord d'entreprise PEGASE 29/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DES NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise PEGASE 29/02/2024
AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT