Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé
PRONOVIAS FRANCE
Accord d'entreprise PRONOVIAS FRANCE 28/11/2018
Accord collectif sur les conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise PRONOVIAS FRANCE 29/12/2021
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail
ACCORD
PULL & BEAR FRANCE
Accord d'entreprise PULL & BEAR FRANCE 16/01/2026
ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNEE 2026 - PULL&BEAR FRANCE
ACCORD
PYMAU
Accord d'entreprise PYMAU 25/06/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD
QUATRE PLUS TROIS
Accord d'entreprise QUATRE PLUS TROIS 13/01/2026
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIÉS À TEMPS PARTIEL
ACCORD
R.S.C BEAUCOUZE
Accord d'entreprise R.S.C BEAUCOUZE 10/02/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
R.S.C MAX
Accord d'entreprise R.S.C MAX 17/01/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
R.S.C. CHINON
Accord d'entreprise R.S.C. CHINON 28/09/2018
l'accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
R.S.C. DU GRAND CLOS
Accord d'entreprise R.S.C. DU GRAND CLOS 28/09/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
R.S.C. VALENTIN
Accord d'entreprise R.S.C. VALENTIN 28/09/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RALPH LAUREN FRANCE SAS
Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 12/05/2021
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AVANTAGES SOCIAUX ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 17/12/2021
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 22/03/2022
Accord d'entreprise autorisant le vote par voie électronique pour l'élection des membres du CSE de la société RALPH LAUREN France SAS
ACCORD
Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 30/05/2022
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AVANTAGES SOCIAUX ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise RALPH LAUREN FRANCE SAS 30/04/2024
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES, AVANTAGES SOCIAUX ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 - L.2242-13 1° et L. 2242-15 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
RDSTORES
Accord d'entreprise RDSTORES 28/11/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du dispositif forfait-jour
ACCORD
REUNI
Accord d'entreprise REUNI 14/12/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
RG1
Accord d'entreprise RG1 15/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD
RGM
Accord d'entreprise RGM 08/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD
ROBERTO CAVALLI SPA
Accord d'entreprise ROBERTO CAVALLI SPA 12/01/2018
ACCORD TRAVAIL DOMINICALE ST. TROPEZ
ACCORD
Accord d'entreprise ROBERTO CAVALLI SPA 12/01/2018
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD
ROMY
Accord d'entreprise ROMY 10/03/2021
LE TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD
ROSA
Accord d'entreprise ROSA 31/01/2026
LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.3132-20 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
ROUGE GORGE
Accord d'entreprise ROUGE GORGE 25/05/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT COLLECTIF DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ROUGEGORGE LINGERIE
Accord d'entreprise ROUGEGORGE LINGERIE 27/03/2018
Accord NAO 2018 RougeGorge Lingerie
ACCORD
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