Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise SOCIETE FOUCHERE 20/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE DE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE MARAY 03/02/2025
Accord entreprise relatif à l'aménagement collectif du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS 24/10/2019
Accord entreprise relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL 22/01/2025
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE GESTION DES MAGASINS GHANTY ROYAL 05/02/2025
ACCORD DE METHODE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 09/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP - 2019-2020-2021
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 19/12/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle classification
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 19/12/2018
Procès-verbal d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 12/10/2018
ACCORD SUR LA NOUVELLE ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 18/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE - SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE LA MAILLE SOUPLE 23/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SODACIE 01/02/2021
Accord d'entreprise de mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SODIL 15/02/2024
ACCORD DE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SOFRADE SAS 13/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIF AUX SALAIRES AINSI QU'A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SR Retail 19/09/2025
Organisation et aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise STA 4L 28/03/2023
Accord collectif instituant l’annualisation du temps de travail au sein de la société STA4L
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARD 24/05/2018
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des representants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise STANDARD 27/12/2024
PV ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise STEFANO RICCI FRANCE 10/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’OUVERTURE DOMINICALE - ZONES TOURISTIQUES INTERNATIONALES
ACCORD

Accord d'entreprise STEP2 31/01/2026
LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL & AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.3132-20 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 17/01/2018
AVENANT A L'ACCORD DU 19/12/2012 SUR LES PRIMES DU SITE LOGISTIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 13/12/2018
Accord d'entreprise relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des Instances Représentatives du Personnel et à la détermination du nombre et du périmètre des établissements dist
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 01/03/2019
Négociation annuelle obligatoire - Site logistique du Mesnil amelot - Procès verbal d'accord - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 01/03/2019
Procès verbal d'accord - Négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD