Accords d'entreprise : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 26/03/2025
L'AVENANT A L’ACCORD D’ETABLISSEMENT SUR L’EMPLOI DES SENIORS DU SITE LOGISTIQUE JENNYFER DU MESNIL-AMELOT
AVENANT

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 07/05/2025
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise STOCK J BOUTIQUE JENNYFER 23/05/2025
Protocole de fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise STRADIVARIUS FRANCE 10/12/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERDRY FRANCE 28/01/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ACCORD DU 28/01/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SUPERDRY FRANCE 14/10/2024
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - ACCORD DU 14/10/ 2024
ACCORD

Accord d'entreprise TAJINEBANANE 22/01/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TAJINEBANANE 23/08/2022
accord collectif d'entreprise relatif aux journées enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise TAJINEBANANE 19/06/2023
Avenant à l'accord sur la durée du travail du 22 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise TAJINEBANANE 19/06/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'octroi de congés d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise TAJINEBANANE 05/12/2024
accord collectif relatif à la prime article 30 de la convention collective nationale des entreprises de commerce à distance
ACCORD

Accord d'entreprise TAKKO FASHION FRANCE 27/04/2023
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TAKKO FASHION France SARL 07/02/2020
Accord Substitution Convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise TANGO 08/11/2021
Accord collectif d’aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 25/01/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 12/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE ECONOMIQUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 20/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE ET SON FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'UES TAPE A L'OEIL
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 24/12/2019
ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 26/12/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 27/01/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU PERIMETRE D’APPLICATION GEOGRAPHIQUE DES CRITERES D’ORDRE DE LICENCIEMENT POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 03/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 26/03/2021
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'organisation des congés payés et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 20/09/2021
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TAPE A L'OEIL 31/12/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD