Accords d'entreprise : Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé
MICROMANIA (ACCORD DE METHODE)
Accord d'entreprise MICROMANIA (ACCORD DE METHODE) 03/08/2021
l’accord de méthode relatif à certaines procédures d’information/consultation en cours du CSE de l’UES Micromania et à l’octroi de moyens supplémentaires aux organisations syndicales représentatives dans le cadre d’une négociation
ACCORD
MICROMANIA SAS
Accord d'entreprise MICROMANIA SAS 11/10/2023
Accord sur la réduction, l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise MICROMANIA SAS 12/10/2023
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise MICROMANIA SAS 07/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LES TRAVAILLEURS HANDICAPÉS
ACCORD
Accord d'entreprise MICROMANIA SAS 01/12/2023
ACCORD EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
MRIT
Accord d'entreprise MRIT 28/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
NEWTEC
Accord d'entreprise NEWTEC 30/07/2018
UN ACCORD RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES CADRES AUTONOMES
ACCORD
OLYS
Accord d'entreprise OLYS 16/04/2019
Accord collectif sur le teletravail flexible
ACCORD
Accord d'entreprise OLYS 04/07/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
PAACK LOGITICS FR (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord)
Accord d'entreprise PAACK LOGITICS FR (Généraliste - Aménagement Temps de Travail - Accord) 22/08/2025
Un Accord d'Entreprise portant sur l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
PHONE DOCTOR
Accord d'entreprise PHONE DOCTOR 29/10/2019
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'eheures supplémentaires
ACCORD
PYCAV
Accord d'entreprise PYCAV 25/05/2022
ACCORD FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
QUIPMENT
Accord d'entreprise QUIPMENT 23/07/2021
Un accord portant substitution de la CCN 1982 à la CCN 1517
ACCORD
Accord d'entreprise QUIPMENT 23/07/2021
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail des salariés non-cadres
ACCORD
Accord d'entreprise QUIPMENT 23/07/2021
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail des salariés cadres
ACCORD
R SYSTEM
Accord d'entreprise R SYSTEM 28/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD
SARL LBI MICRO
Accord d'entreprise SARL LBI MICRO 31/07/2024
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS 2F DISTRIBUTION
Accord d'entreprise SAS 2F DISTRIBUTION 10/09/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT JOURS
ACCORD
SAS INTER-ACTIF
Accord d'entreprise SAS INTER-ACTIF 09/10/2025
Un accord portant sur la suppression des jours de fractionnement
ACCORD
SMARTPHONE RECYCLE
Accord d'entreprise SMARTPHONE RECYCLE 24/10/2022
UN ACCORD COLLECTIF CADRES FORFAIT JOURS CONCLU ENTRE LE CSE UES SFAM ET LA SOCIETE SMARTPHONE RECYCLE
ACCORD
SOC GM
Accord d'entreprise SOC GM 20/05/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SYSTEMES ETUDES INFORMATIQUES
Accord d'entreprise SYSTEMES ETUDES INFORMATIQUES 16/04/2024
AVENANT 1 A L'ACCORD INTERESSEMENT SIGNE LE 30/11/23
AVENANT
TEAMINFO
Accord d'entreprise TEAMINFO 30/04/2025
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail des salariés cadres
ACCORD
UNIK INFORMATIQUE
Accord d'entreprise UNIK INFORMATIQUE 08/05/2018
UN ACCOR D'ENTREPRISE DU 8 MAI 2018 SUR L'ADOPTION DU FORFAIT JOURS POUR LES SALARIES NON-CADRES
ACCORD
Accord d'entreprise UNIK INFORMATIQUE 18/02/2020
accord d'entreprise du 18 février 2020 sur le temps de travail
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas