Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires

Accord d'entreprise NORTENE HOME DEPOT FRANCE 23/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise NORTENE HOME DEPOT FRANCE 22/12/2025
AVENANT DE L'ACCORD COLLECTIF SUR LA TELETRAVAIL CONCLU LE 15 05 2022
AVENANT

Accord d'entreprise NORTENE HOME DEPOT FRANCE 22/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DU PERSONNEL CADRE O-I SALES ET DISTRIBUTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES CADRES O-i SALES ET DISTRIBUTION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES TAM
ACCORD

Accord d'entreprise O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS 14/09/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD COUVERTURE SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DES TAM
ACCORD

Accord d'entreprise O-I SALES AND DISTRIBUTION FRANCE SAS 31/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE NICOIS DE L EMBALLAGE 31/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OFFICE NICOIS DE L EMBALLAGE 31/10/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 09/02/2022
Negociation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise OMYA SAS 10/01/2023
Procès-verbal d'accord NAO 2023 Etablissement de Noisy le Roi
ACCORD

Accord d'entreprise ONE OPERATEUR 20/04/2018
accord relatif au temps de travail effectif et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES CSE SAS 24/01/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES CSE SAS 05/12/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire dispositions applicables au 1er janvier 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES DISTRIBUTION FRANCE 27/12/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES DISTRIBUTION FRANCE 15/01/2024
Accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES DISTRIBUTION FRANCE 21/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la rémunération variable
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES DISTRIBUTION FRANCE 27/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES DISTRIBUTION FRANCE 16/01/2026
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES FAB 20/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du personnel de production
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES FAB 20/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du travail - relatif à la mise en place d'équipe de suppléance pour le personnel de production
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES PARIS 12/03/2021
PROTOCOLE ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES PARIS 24/01/2022
Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire dispositions applicables au 01/01/2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAREDES PARIS 05/12/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DISPOSITIONS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2023
ACCORD