Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires
SAS SUNDIS
Accord d'entreprise SAS SUNDIS 30/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux règles relatives aux droits à congés payés et à la durée du travail
ACCORD
SASMINIMUM
Accord d'entreprise SASMINIMUM 31/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL EN CONTINU DES EQUIPES DE PRODUCTION
ACCORD
SCHNEIDER EMBALLAGES
Accord d'entreprise SCHNEIDER EMBALLAGES 13/01/2023
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SO ETHIC
Accord d'entreprise SO ETHIC 06/10/2021
Accord relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SO ETHIC 13/04/2022
Accord relatif au travail de nuit et semi-continu
ACCORD
SOCIETE DE MARKETING D'EMBALLAGES
Accord d'entreprise SOCIETE DE MARKETING D'EMBALLAGES 02/06/2025
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent HS-Augmentation
ACCORD
SOCIETE MANCELLE D'EMBALLAGE INDUSTRIEL
Accord d'entreprise SOCIETE MANCELLE D'EMBALLAGE INDUSTRIEL 07/05/2021
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE SOVAIC
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE SOVAIC 08/04/2025
Accord instituant un compte épargne temps
ACCORD
SOCIETE RAVERA NORMANDIE CAOUTCHOUC
Accord d'entreprise SOCIETE RAVERA NORMANDIE CAOUTCHOUC 07/06/2023
Avenant de renouvellement à l'accord APLD
AVENANT
SODINOR
Accord d'entreprise SODINOR 18/03/2026
Mise en place de chèques vacances
ACCORD
SPLAYCE
Accord d'entreprise SPLAYCE 07/06/2021
Accord relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
STABILIT FRANCE
Accord d'entreprise STABILIT FRANCE 05/11/2024
Accord relatif aux heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD
TEMACO
Accord d'entreprise TEMACO 30/07/2026
FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
TETRA PAK SERVICE
Accord d'entreprise TETRA PAK SERVICE 05/12/2018
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TETRA PAK SERVICE 24/12/2019
Accord d'entreprise portant sur les négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TETRA PAK SERVICE 01/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD
TETRA PAK SERVICE SNC
Accord d'entreprise TETRA PAK SERVICE SNC 14/12/2023
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime des garanties des risques « Incapacité – Invalidité – Décès » au sein de la société TETRA PAK SERVICE SNC Personnel non-cadre ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l'ANI du 17/11/2017
AVENANT
Accord d'entreprise TETRA PAK SERVICE SNC 14/12/2023
Avenant n°2 à l’accord collectif relatif au régime des garanties des risques « Incapacité – Invalidité – Décès » au sein de la société TETRA PAK SERVICE SNC Personnel cadre relevant des articles 2.1 et 2.2 de l'accord national interprofessionnel du 17 n
AVENANT
TEXEN BEAUTY PARTNERS EUROPE
Accord d'entreprise TEXEN BEAUTY PARTNERS EUROPE 15/10/2020
ACCORD APLD
ACCORD
THYSSENKRUPP PLASTICS FRANCE SAS
Accord d'entreprise THYSSENKRUPP PLASTICS FRANCE SAS 18/09/2018
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place, l'organisation et l'aménagement du travail de nuit
ACCORD
TOLSA FRANCE
Accord d'entreprise TOLSA FRANCE 21/03/2024
LA REMUNERATION - ANNE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TOLSA FRANCE 20/03/2025
LA REMUNERATION - SALAIRE ANNEE 2025
ACCORD
Accord d'entreprise TOLSA FRANCE 01/07/2025
ACCORD PPV
ACCORD
Accord d'entreprise TOLSA FRANCE 13/11/2025
LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMP DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
TORRASPAPEL MALMENAYDE
Accord d'entreprise TORRASPAPEL MALMENAYDE 25/06/2018
PV NAO 2018
ACCORD
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Faites le premier pas