Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires
CENPAC
Accord d'entreprise CENPAC 22/07/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement du comité social et économique au sein de CENPAC
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 22/07/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 07/05/2020
Avenant n°2 portant révision de l'accord sur la réduction et l'aménagement du temps de travail du 20 décembre 2004
AVENANT
Accord d'entreprise CENPAC 10/07/2020
Accord collectif d'entreprise négociations annuelles obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 23/07/2020
Accord collectif d'entreprise - Compensation des subventions allouées au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 10/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent annuel
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 26/05/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 07/04/2022
Accord sur l'égamlité professionnelle et sur la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 15/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prise en charge des frais de transport du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 20/07/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 07/06/2023
Accord collectif d'entreprise négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC 14/05/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
CENPAC SA
Accord d'entreprise CENPAC SA 10/10/2017
UN ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise CENPAC SA 24/10/2017
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
CLOVISION
Accord d'entreprise CLOVISION 21/09/2022
Accord sur l'annualisation
ACCORD
Accord d'entreprise CLOVISION 21/09/2022
Accord sur l'annualisation
ACCORD
CONSORTIUM DES PLASTIQUES
Accord d'entreprise CONSORTIUM DES PLASTIQUES 22/06/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD
Accord d'entreprise CONSORTIUM DES PLASTIQUES 08/10/2025
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle
AVENANT
Accord d'entreprise CONSORTIUM DES PLASTIQUES 13/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD
COVERPLA
Accord d'entreprise COVERPLA 28/06/2018
Accord d'entreprise issu de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2017
ACCORD
Accord d'entreprise COVERPLA 17/12/2021
Accord télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise COVERPLA 20/09/2022
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
D.P. PACK
Accord d'entreprise D.P. PACK 29/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
DOUSSELIN ET GEOFFRAY-JACQUET REUNIS
Accord d'entreprise DOUSSELIN ET GEOFFRAY-JACQUET REUNIS 15/07/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas