Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise OXYANE 17/12/2025
Avenant n°2 relatif à l’accord d’UES instituant un régime de prévoyance “incapacité, invalidité, décès” pour l’ensemble des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise PARMENTINE 10/07/2026
Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement du temps de travail en date du 13/11/2020
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 18/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE, L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TR
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 27/11/2018
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 07/12/2018
Accord de méthode relatif au projet d'application volontaire de la Convention Collective des Industries Chimiques
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 10/05/2019
Accord de substitution et d'adaptation dans le cadre d'une application volontaire aprtielle des dispositions CCNIC (convention collective chimie)
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 03/12/2020
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 09/09/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 31/01/2020
ACCORD MAJORITAIRE SUR LES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 04/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 04/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE, INVALIDITE, DECES OBLIGATOIRE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 19/12/2019
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 04/12/2019
AVENANT N°1 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 17 DECEMBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 01/12/2021
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 01/09/2023
Accord relatif au forfait jours, aux congés payés et aux congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 03/11/2022
Accord collectif relatif à la prise en charge des frais de transport au sein de la société Pioneer Semences
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 08/12/2022
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 08/12/2022
Avenant n°1 à l’accord de substitution et d’adaptation dans le cadre d’une application volontaire partielle des dispositions de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques au sein de la Société Pioneer Semences SAS
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 07/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE PIONEER SEMENCES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 15/03/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PIONEER SEMENCES SAS 2024-2028
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 16/12/2024
ACCORD RELATIF A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORT DOMICILE-LIEU DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PIONEER SEMENCES SAS
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 10/12/2024
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 16/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD DE SUBSTITUTION ET D’ADAPTATION DANS LE CADRE D’UNE APPLICATION VOLONTAIRE PARTIELLE DES DISPOSITIONS DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES INDUSTRIES CHIMIQUES AU SEIN DE LA SOCIETE PIONEER SEMENCES SAS
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 16/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES INCAPACITE- INVALILDITE- DECES OBLIGATOIRE EN DATE DU 18 DECEMBRE 2015
AVENANT