Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 16/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 18 DECEMBRE 2015.
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 16/12/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD INSTITUANT UN SYSTME DE GARANTIES COLLECTIVES SURCOMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE EN DATE DU 18 DECEMBRE 2015.
AVENANT

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 03/04/2025
Accord interentreprises relatif à la Prévention des Risques Psychosociaux (PRPS)
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 25/09/2025
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) ET GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES 09/12/2025
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIONEER SEMENCES SAS 07/12/2023
Accord d’entreprise sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise, l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise PIVETEAU ET FILS SAS 19/12/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 28 FEVRIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise PIVETEAU ET FILS SAS 19/12/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 28 FEVRIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise PIVETEAU ET FILS SAS 19/12/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 28 FEVRIER 2000
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 24/11/2017
Couverture Collective Complémentaire de frais de santé des salariés à compter du 01/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIEL 11/04/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise en matière de couverture collective complémentaire de frais de santé des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 04/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 06/04/2022
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 03/05/2017
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 30/11/2022
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DU 24/11/2017
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 25/11/2024
Avenant n°1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 25/11/2024
Avenant n°3 à l'accord collectif portant sur le régime frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 25/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance (non cadre)
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 25/11/2024
Avenant de l'accord d'entreprise portant sur le régime collectif et obligatoire de prévoyance
AVENANT

Accord d'entreprise PROXIEL 24/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIEL 24/04/2026
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PROXIEL 01/09/2026
AVENANT N° 4 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise RACINE SAP 15/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise REFLAIT 27/01/2025
UN ACCORD DOMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise REFLAIT 27/01/2025
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ROCVERT SA 21/06/2024
Accord aménagement temps de travail
ACCORD