Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
NAT'AGRI
Accord d'entreprise NAT'AGRI 28/11/2019
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT
NEOCOOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
Accord d'entreprise NEOCOOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 13/12/2022
ACCORD DE METHODE PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA CLASSIFICATION 2020
ACCORD
Accord d'entreprise NEOCOOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 25/09/2024
Accord d'entreprise portant sur la classification des emplois en application de l'accord du 1er octobre 2019 de la CCN V Branches
ACCORD
Accord d'entreprise NEOCOOP, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE 09/10/2024
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
NORIAP
Accord d'entreprise NORIAP 01/08/2022
AVENANT 3 DE LA CCORD ASTREINTE MOISSON SIGNE LE 13 JUIN 2007
AVENANT
Accord d'entreprise NORIAP 01/08/2022
AVENANT 2 DE L ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise NORIAP 01/08/2022
AVENANT 2 ACCORD SUR LES 35 HEURES SIGNE LE 10 MARS 1998
AVENANT
Accord d'entreprise NORIAP 11/12/2025
Accord d'entreprise NORIAP sur la classification des emplois
ACCORD
NORMANDIE GRAINS BIO
Accord d'entreprise NORMANDIE GRAINS BIO 29/04/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES ET A LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD
NOVAGRAIN
Accord d'entreprise NOVAGRAIN 02/10/2018
ACCORD PORTANT MISE EN PLACE D UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
NOVASOL
Accord d'entreprise NOVASOL 06/08/2018
ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS REPRESENTANTS DU PERSONNEL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UES NEGOCES GROUPE VIVADOUR
ACCORD
Accord d'entreprise NOVASOL 17/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'U.E.S. NEGOCES
ACCORD
Accord d'entreprise NOVASOL 19/04/2022
ACCORD SUR LES ASTREINTES dans l'UES Négoce du Groupe VIVADOUR
ACCORD
Accord d'entreprise NOVASOL 05/10/2022
ACCORD COLLECTIF CONSTATANT LA DISPARITION DE L'UES NEGOCES ET VALANT ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
Accord d'entreprise NOVASOL 05/10/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L'UES 5 BRANCHES ET RELATIF A L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES 5 BRANCHES
ACCORD
Accord d'entreprise NOVASOL 26/10/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise NOVASOL 04/04/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR
ACCORD
Accord d'entreprise NOVASOL 30/10/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CONCERNANT L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR 2024-2028
ACCORD
NUNHEMS FRANCE
Accord d'entreprise NUNHEMS FRANCE 04/01/2023
Accord de substitution et d'harmonisation du statut collectif applicable au sein de la société
ACCORD
O.G.R.
Accord d'entreprise O.G.R. 12/10/2021
ACCORD INSTAURANT LES CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.R. 14/06/2024
Accord du 14/06/2024 instaurant la modulation du temps de travail pour les conducteurs poids lourds
ACCORD
Accord d'entreprise O.G.R. 16/12/2024
Accord d'entreprise portant reconnaissance de l'UES NEGOCE
ACCORD
OCEALIA
Accord d'entreprise OCEALIA 15/12/2017
Un accord de remplacement d'élus suppléants.
ACCORD
Accord d'entreprise OCEALIA 16/03/2018
NAO 2018 - 2EME VOLET
ACCORD
Accord d'entreprise OCEALIA 06/11/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Coopérative Ocealia
ACCORD
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