Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise VAESKEN 27/06/2025
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail (renégociation)
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 15/03/2018
Mise à jour de la GRILLE DE CLASSIFICATION annexée à l'accord du 22/12/2014
AVENANT

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 14/06/2018
Accord prorogeant les mandats des Instances Représentatives du Personnel au sein de l'UES Val de Gascogne
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 18/12/2018
MISE A JOUR DE LA GRILLE DE CLASSIFICATION ANNEXEE A L'ACCORD DU 22/12/2014
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 18/12/2018
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 04/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 01/04/2021
Avenant à l'accord du 19/05/2016 modifiant les disposition de statut social concernant les primes panier repas et tickets restaurants
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 15/09/2022
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 01/02/2023
ACCORD SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 02/02/2023
Prorogation mandats des élus du CSE de l'UES Val de Gascogne
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 16/06/2023
Accord instaurant le télétravail au sein de l'UES Val de Gascogne
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 26/08/2024
AVENANT DU 26 AOUT 2024 PORTANT SUR L’INDEMNITE DE L’ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL (ACCORD DU 19/05/2016 MODIFIANT LES DISPOSITIONS DU STATUT SOCIAL DE L'UES VAL DE GASCOGNE)
AVENANT

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 15/05/2025
ACCORD DU 15 MAI 2025 RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET DES COMPTENCES AU SEIN DE L'UES VAL DE GASCOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 27/03/2026
ACCORD INSTAURANT LE COMPTE EPARGNE TEMPS AU SEIN DE L'UES VAL DE GASCOGNE
ACCORD

Accord d'entreprise VAL DE GASCOGNE 27/03/2026
AVENANT DU 27 MARS 2026 ANNULANT ET REMPLACANT L’AVENANT DU 26 AOUT 2024 SUR L’ENTRETIEN DES VETEMENTS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'UES VAL DE GASCOGNE
AVENANT

Accord d'entreprise VAL-CAUSSE DISTRIBUTION 09/07/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise VALOREX 07/05/2021
Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 pour la société VALOREX SAS
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE SEVRES NEGOCE 10/12/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE SEVRES NEGOCE 14/06/2021
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES SALAIRES NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise VENDEE SEVRES NEGOCE 24/03/2021
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VERTALYSE 25/04/2018
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise VERTALYSE 25/05/2021
UN AVENANT N°1 DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU LE 25 AVRIL 2018 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 19/09/2017
AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 19/09/2017
AVENANT ACCORD DE PARTICIPATION
AVENANT

Accord d'entreprise VILMORIN JARDIN 16/11/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROLONGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU CE
ACCORD