Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC 04/04/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC 13/02/2025
CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
SODEPAC
Accord d'entreprise SODEPAC 16/06/2023
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte Epargne Temps
ACCORD
SOFRIDIS
Accord d'entreprise SOFRIDIS 09/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
SOLAGRI
Accord d'entreprise SOLAGRI 28/11/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant des garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès"
AVENANT
SOLANA FRANCE SAS
Accord d'entreprise SOLANA FRANCE SAS 21/10/2019
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
SOUFFLET NEGOCE BY INVIVO
Accord d'entreprise SOUFFLET NEGOCE BY INVIVO 06/12/2023
ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE SOUFFLET NEGOCE PAR LA SOCIETE SOUFFLET NEGOCE BY INVIVO
ACCORD
SPORTALYS
Accord d'entreprise SPORTALYS 21/01/2026
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
STE COOPERATIVE AGRICOLE CAPROGA
Accord d'entreprise STE COOPERATIVE AGRICOLE CAPROGA 20/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures excédentaires des conducteurs de véhicules
ACCORD
STOCKAGE AREDIEN
Accord d'entreprise STOCKAGE AREDIEN 23/11/2022
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TALON CO-PRODUITS
Accord d'entreprise TALON CO-PRODUITS 17/12/2018
Un accord de substitution et d'institution de dispositifs d'aménagement du temps de travail
ACCORD
TERAVIA
Accord d'entreprise TERAVIA 07/02/2019
avenant n°1 au réglement intérieur
AVENANT
Accord d'entreprise TERAVIA 22/11/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION SOCIALE DES STATUS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE TERAVIA
AVENANT
Accord d'entreprise TERAVIA 17/03/2026
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'HARMONISATION SOCIALE DES STATUTS DU PERSONNEL
AVENANT
TEREOS SCA
Accord d'entreprise TEREOS SCA 10/03/2020
Avenant à l’Accord sur la Constitution du Comité de Groupe TEREOS
AVENANT
Accord d'entreprise TEREOS SCA 12/09/2024
UN AVENANT N°3 A L’ACCORD SUR LA CONSTITUTION DU COMITE DE GROUPE TEREOS DU 10 MARS 2020
AVENANT
TERIALIS
Accord d'entreprise TERIALIS 17/01/2018
Accord de méthode
ACCORD
Accord d'entreprise TERIALIS 31/01/2020
Un accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail, au Compte Epargne Temps, au Télétravail, au droit à déconnexion et à la prime d'ancienneté
ACCORD
TERNOVEO
Accord d'entreprise TERNOVEO 10/09/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET A SON FONCTIONNEMENT AU SEIN DE L'UES NEGOCE
ACCORD
Accord d'entreprise TERNOVEO 03/12/2018
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TERNOVEO 01/07/2019
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TERNOVEO 02/12/2019
ACCORD COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise TERNOVEO 10/12/2019
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TERNOVEO 01/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT DES MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD
Accord d'entreprise TERNOVEO 23/11/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
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