Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise TERNOVEO 04/09/2023
ACCORD GROUPE RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET A LA MIXITE DES METIERS 2023 - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 01/03/2022
Accord expérimental relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 07/12/2022
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 15/04/2024
Avenant modificatif au périmètre de l'UES NEGOCES
AVENANT

Accord d'entreprise TERNOVEO 09/07/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 29/01/2025
ACCORD DE REVISION COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 20/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRANSFERT DES DROITS DE CONSTITUTION SUR UN CONTRAT DE RETRAITE VERS UN PERU DE CAAR
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 20/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PLAN D'EPARGNE RETRAITE D'ENTREPRISE UNIQUE PERU
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 04/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TERNOVEO 09/12/2025
ACCORD NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise TERRACOOP 22/10/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 22/01/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 24/11/2017
PROROGATION DES MANDATS CE/DP et à l'issue DENONCIATION DE LA DUREE DES MANDATS en vue d'instituer C-E-S
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 18/09/2018
Avenant n°6 à l'accord mettant en place une nouvelle classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 19/12/2018
Avenant n°5 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances (anciennement nommée Cérégrain)
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 24/01/2019
Accord conclu suite aux négociations annuelles obligatoires de l'année 2019 dans l'UES TERRE D'ALLIANCES
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 18/12/2019
Avenant n°6 à l'accord constatant l'existence d'une unité Economique et sociale autour de la coopérative Terre d'Alliances
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 30/01/2020
Avenant n°7 à l'accord mettant en place une nouvelle classification des emplois
AVENANT

Accord d'entreprise TERRE D ALLIANCES 17/04/2020
Accord conclu suite aux négociations annuelles obligatoires de l’année 2020 dans l’UES Terre d’Alliances
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D'ALLIANCES 15/01/2019
Accord sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE D'ALLIANCES 19/06/2020
Accord de révision portant sur le statut collectif applicable à l'UES Terre d'Alliances
ACCORD

Accord d'entreprise TETRASEM 02/05/2023
Mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TETRASEM 02/05/2023
Durée du travail et Aménagement du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB MAGNESIUM 29/10/2024
Accord portant sur les inventions de mission des salaries de la societe timab magnesium
ACCORD

Accord d'entreprise TIMAB MAGNESIUM 15/01/2025
Avenant à l'accord organisant le télétravail au sein de la société Timab Magnésium
AVENANT