Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/11/2024
Accord de l'UES NatUp portant classification des emplois en application de l'accord de branche du 1er octobre 2019 - avenant n°4 - 18/11/2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 28/06/2022
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MUTUELLE-FRAIS DE SANTE 01/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 16/06/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MOBILISATION CO-CONSTRUITE DU CPF 01/07/2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 16/06/2025
ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 16/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE 01/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 12/11/2025
ACCORD DE L’UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019 AVENANT N° 5 – 12.11.2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 12/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE COLLECTIF RELATIF A L’AMENAGEMENT DE FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 16/12/2025
AVENANT N° 2 En date du 16.12.2025 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INTERESSEMENT 2024-2025-2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 16/12/2025
ACCORD DE L’UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019 AVENANT N° 6 – 16.12.2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 11/07/2022
Accord d'Entreprise Vote Electronique Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 22/07/2022
Protocole d'Accord Préélectoral pour le renouvellement des élections des membres du CSE - Scrutin 23/08/2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 01/03/2023
AVENANT n°1 A LA DUE CLASSIFICATION DES EMPLOIS DU 25/07/22
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 21/03/2023
ACCORD NAO 2023 REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 08/06/2023
AVENANT N°3 ACCORD D'ENTREPRISE ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - NAO 2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 05/07/2023
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE FEMME ET HOMME ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 29/08/2023
Avenant n°1 à l'Accord d'entreprise Egalité Professionnelle entre femmes et hommes et qualité de vie au travail du 05/07/2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE RIBERACOIS 04/04/2024
Egalité Professionnelle entre femmes et hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI 28/02/2019
LA MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU NIVEAU DE LA COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI & DE SES UNIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI 16/12/2022
UN ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES POSTES entre l'UES SEVEPI, la Société SEVEPI et ses Unions
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL 15/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL 12/09/2019
Avenant du 12/09/2019 de l'accord d'entreprise Terre Atlantique
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 21/09/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 12/01/2023
Accord classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON 05/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD