Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD 30/11/2024
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD 12/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VITICOLE BOURGOGNE DU SUD 01/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE 30/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE 16/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE INTERFACE 06/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/09/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 23/11/2020
ACCORD SUR LES ASTREINTES INFORMATIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 10/12/2020
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'aménagement et organisation du temps de travail portant sur les dispositions du CET
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 17/06/2021
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 23/03/2022
ACCORD PORTANT SUR L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 02/06/2022
ACCORD DE L'UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 07/10/2022
AVENANT N°1 - ACCORD DE L'UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L'ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 17/11/2022
AVENANT N°1 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ASTREINTE TELEPHONIQUE SITE DE VIEUX MANOIR
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 19/06/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/10/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/10/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES NATUP
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/10/2023
ACCORD DE L’UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019 AVENANT N° 2 – 18.10.2023
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 19/02/2024
ACCORD DE L’UES NATUP PORTANT CLASSIFICATION DES EMPLOIS EN APPLICATION DE L’ACCORD DE BRANCHE DU 1ER OCTOBRE 2019 AVENANT N° 3 – 19.02.2024
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 18/06/2024
Negociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 19/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS - CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 19/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 19/06/2024
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 19/09/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 19.06.2024 SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS - CET
AVENANT