Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/04/2019
Avenant portant modification du périmètre de l'UES ARTERRIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 15/04/2019
Protocole d'accord pour les élections des représentants du personnel du CSE de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/11/2019
accord collectif portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 29/11/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 22/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/05/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 22 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/05/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 17/12/2020
AVENANT PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ARTERRIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 07/01/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DU TRANSFERT D'ACTIVITE DES MAGASINS LES FERMIERS OCCITANS VERS LA SAS CONSERVERIE LARROQUE - ARTICLE L 2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 03/03/2021
ACCORD PORTANT AVENANT DE REVISION SUR LE REGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE L'UES ARTERRIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 03/03/2021
ACCORD PORTANT SUR LE TRAVAIL INTERMITTENT UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES TITRES RESTAURANT AU SEIN DE L'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL 17/05/2023
DUREE ET AMENAGEMENT DU TRAVAIL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL 17/05/2023
PRIMES D’ANCIENNETE & CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE CONGES SPECIAUX CARENCE MALADIE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AVEAL 19/01/2022
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UES AVEAL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 22/03/2018
Accord Actant la représentation temporaire des salariés Ax Vigne au sein des instances représentatives du personnel de l'UES Métiers du Grain et Equipes Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 19/04/2018
Avenant à l'accord du 23/02/2011sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Axereal
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 19/04/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 23/02/2011 SUR LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE REPAS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 19/04/2018
Avenant n°1 à l'Accord de Classification du 28/03/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 14/12/2018
Accord relatif au vote électronique des élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 17/05/2018
ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE DES SALARIES DE L'UES AXEREAL METIERS DU GRAIN ET EQUIPES GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 30/11/2018
Avenant accord méthode projet Ambition 2022 - Volet 2
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE AXEREAL 13/09/2018
Avenant prolongeant le dispositif de télétravail occasionnel au sein de l'UES Métiers du grain et Equipes Groupe dans le cadre des mesures d'accompagnement vers le siège d'Olivet
AVENANT