Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
SCA TERRES DU SUD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 10/07/2023
Procès verbal d'accord pour la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 22/11/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 21/03/2024
ACCORD EN FAVEUR DE L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 15/05/2025
L'ACCORD SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 31/01/2025
L'ACCORD DE METHODE APPLICABLE A LA NEGOCIATION SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 31/01/2025
L'Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 19/06/2025
Le Procès verbal d'accord pour la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 18/12/2025
L'Avenant N° 1 à l'accord de classification des emplois
ACCORD
SCA VAL DE GASCOGNE
Accord d'entreprise SCA VAL DE GASCOGNE 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2027
ACCORD
SCHAUMANN FRANCE SARL
Accord d'entreprise SCHAUMANN FRANCE SARL 02/02/2026
Accord d'entreprise relatif à la renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD
SEMENCES DE FRANCE
Accord d'entreprise SEMENCES DE FRANCE 03/07/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SEMENCES DE FRANCE / LS PRODUCTION 2018
ACCORD
SEPAC
Accord d'entreprise SEPAC 12/12/2017
Un accord garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC 12/12/2017
Un procès-verbal d'accord NAO
ACCORD
SEPAC - COMPAGRI
Accord d'entreprise SEPAC - COMPAGRI 29/10/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC - COMPAGRI 23/06/2023
REPORT DES ELECTIONS ET PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC - COMPAGRI 09/02/2024
PV NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC - COMPAGRI 14/11/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF EXCEPTIONNEL RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC - COMPAGRI 10/02/2025
PV NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC - COMPAGRI 17/02/2026
PV NAO 2025
ACCORD
SEPAC COMPAGRI
Accord d'entreprise SEPAC COMPAGRI 12/02/2020
UN PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC COMPAGRI 31/01/2020
Un avenant n°1 à l'Accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT
Accord d'entreprise SEPAC COMPAGRI 03/11/2023
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise SEPAC COMPAGRI 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF ADOPTION VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
SESVANDERHAVE FRANCE
Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 05/12/2017
Plan d'Epargne pour la Retraite Collectif
ACCORD
Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 14/09/2017
Procès-Verbal des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD
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