Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 14/09/2017
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 12/09/2018
Accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 12/09/2018
Procès-Verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 12/09/2018
Procès-Verbal de clôture de la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 15/11/2018
Avenant de révision à l'accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres.
AVENANT

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 30/01/2019
Accord de mise en place et de fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 01/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 25/09/2019
Procès-Verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 30/03/2021
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 17/09/2020
Procès-Verbal de Clôture des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 30/09/2021
Procès-Verbal de Clôture des négociations anuellles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 29/09/2022
Procès-Verbal de Clôture des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 13/06/2023
Procès-Verbal de Clôture des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 20/12/2024
Avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 01/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 28/05/2026
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 18/12/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 18/12/2018
Un accord de prorogation des mandats délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 08/03/2019
Un accord d'adaptation relatif à l'harmonisation du statut social
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRIC REG CAUSSE & DEUX VALLEES 02/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE BRESSE MACON 01/12/2025
Accord d'interessement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE REGION ARCIS-SUR-AUBE 17/04/2023
Accord de Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE REGION ARCIS-SUR-AUBE 14/03/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SCARA - ASTREINTES RELATIVES AU PLAN D'OPERATION INTERNE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE 30/09/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE 12/01/2021
MONETISATION DES CONGES PAYES ET RTT
ACCORD