Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 29/09/2022
Procès-Verbal de Clôture des négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 13/06/2023
Procès-Verbal de Clôture des négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 20/12/2024
Avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise instaurant un régime de retraite supplémentaire à cotisations définies au bénéfice des cadres
AVENANT

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 01/07/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SESVANDERHAVE FRANCE 28/05/2026
AVENANT N°2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 18/12/2018
Un accord sur la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 18/12/2018
Un accord de prorogation des mandats délégation unique du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SOC ANCIENS ETABLISS PAUL CULTRU ET FI 08/03/2019
Un accord d'adaptation relatif à l'harmonisation du statut social
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRIC REG CAUSSE & DEUX VALLEES 02/03/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET L'ORGANISATION DE L'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE BRESSE MACON 01/12/2025
Accord d'interessement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE REGION ARCIS-SUR-AUBE 17/04/2023
Accord de Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOP AGRICOLE REGION ARCIS-SUR-AUBE 14/03/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SCARA - ASTREINTES RELATIVES AU PLAN D'OPERATION INTERNE
AVENANT

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE 30/09/2019
MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DE LA COMMISSION CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE 110 BOURGOGNE 12/01/2021
MONETISATION DES CONGES PAYES ET RTT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 06/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 15/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES PRIS EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 25/10/2018
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 07/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES SCAEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALE 03/12/2019
Accord relatif à l'institution et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 31/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la prévention des discriminations et du harcèlement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 18/02/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 08/03/2022
Accord négociations annuelles obligatoires année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 28/06/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES JUIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 11/09/2023
Accord de Classification UES DIJON CEREALES
ACCORD