Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 06/12/2018
ACCORD DE SUBSTITUTION ET D'ADAPTATION
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 15/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES PAYES PRIS EN APPLICATION DE L’ORDONNANCE N° 2020-323 DU 25 MARS 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE CAP SEINE 12/12/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 25/10/2018
Protocole d'accord portant sur les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE D'EURE-LOIR 07/06/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UES SCAEL
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALE 03/12/2019
Accord relatif à l'institution et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 31/01/2022
Accord d'entreprise relatif à la prévention des discriminations et du harcèlement
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 18/02/2022
Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 08/03/2022
Accord négociations annuelles obligatoires année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 28/06/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES JUIN 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 11/09/2023
Accord de Classification UES DIJON CEREALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 11/03/2024
Accord d'Entreprise - UES DIJON CEREALES - Relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) de l'UES DIJON CEREALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 21/05/2024
Avenant Accord d'Entreprise Instituant un Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 15/05/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 09/07/2025
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/06/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 11/06/2020
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DISTRIBUTION VALENCIENNE 25/01/2021
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "COMPTOIR AGRICOLE" 22/01/2024
PROCES-VERBAL DE LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 07/11/2017
Accord Portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance (garanties invalidité, incapacité, décès, frais de santé) au sein de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/05/2019
Accord collectif relatif à la prime d'ancienneté UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 13/06/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE L'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 15/11/2018
ACCONRD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS UES ARTERRIS
ACCORD