Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 11/03/2024
Accord d'Entreprise - UES DIJON CEREALES - Relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) de l'UES DIJON CEREALES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 21/05/2024
Avenant Accord d'Entreprise Instituant un Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 15/05/2024
ACCORD NEGOCIATIONS ANUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE DIJON CEREALES 09/07/2025
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/06/2019
PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION D'UN COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 20/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR ELECTION CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC COOPERATIVE AGRICOLE NATUP 11/06/2020
ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC DISTRIBUTION VALENCIENNE 25/01/2021
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "COMPTOIR AGRICOLE" 22/01/2024
PROCES-VERBAL DE LA NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 07/11/2017
Accord Portant sur la mise en place d'un régime de prévoyance (garanties invalidité, incapacité, décès, frais de santé) au sein de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 21/05/2019
Accord collectif relatif à la prime d'ancienneté UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 13/06/2018
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QVT AU SEIN DE L'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 15/11/2018
ACCONRD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 19/02/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/04/2019
Avenant portant modification du périmètre de l'UES ARTERRIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 15/04/2019
Protocole d'accord pour les élections des représentants du personnel du CSE de l'UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/11/2019
accord collectif portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 29/11/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 22/01/2020
ACCORD PORTANT SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT UES ARTERRIS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/05/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT DU 22 JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 05/05/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT MESURES D'URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 14/05/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 17/12/2020
AVENANT PORTANT MODIFICATION DU PERIMETRE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ARTERRIS
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS 07/01/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION CONCLU DANS LE CADRE DU TRANSFERT D'ACTIVITE DES MAGASINS LES FERMIERS OCCITANS VERS LA SAS CONSERVERIE LARROQUE - ARTICLE L 2261-14 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD