Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail

Accord d'entreprise SCA AXEREAL 21/12/2023
Avenant n°2 à l'accord du 10 décembre 2020 relatif à l'Assurance Complémentaire Santé au sein de l'UES Axéréal Chaine du Grain et Equipes Groupe
AVENANT

Accord d'entreprise SCA AXEREAL 18/01/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 17 MAI 2018 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE DES SALARIES DE L’UES AXEREAL METIERS DU GRAIN ET EQUIPES GROUPES DU 17 MAI 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SCA AXEREAL 18/01/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 17 MAI 2018 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE DES SALARIES D’ALLIANCE NEGOCE DU 17 MAI 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE 17/06/2024
UN AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL INITIALEMENT CONCLU LE 18 JANVIER 2024 (T02724060237)
AVENANT

Accord d'entreprise SCA CEREALES BIOLOG NORMANDIE ILE FRANCE 10/04/2025
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL INITRIALEMENT CONCLU LE 18 JANVIER 2024 (T02724060237)
AVENANT

Accord d'entreprise SCA CEREALES BIOLOGIQUES NORMANDIE ILE DE FRANCE 18/01/2024
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NATUP 14/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 09/04/2024
Un accord portant sur l'absence d'un salarié pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 14/05/2024
Un accord portant sur l'aménagement du temps de travail sur 12 mois
AVENANT

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 25/06/2024
Un accord portant sur la mise en place d'un compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 17/10/2024
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 17/10/2024
Un accord portant sur le don de jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 17/10/2024
Un accord portant sur la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 21/10/2024
Un accord portant sur les usages de la SCA NOVAGRAIN
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 14/05/2024
Un accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SCA NOVAGRAIN 11/03/2025
Un accord portant sur une absence pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise SCA OCEALIA 26/02/2018
NAO 2018 - 1ER VOLET
ACCORD

Accord d'entreprise SCA QUALISOL 25/01/2021
AVENANT DE REVISION N°2 A L'ACCORD SUR LA REDUCTION ET L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SCA QUALISOL 06/04/2023
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 21/12/2017
Avenant n°2 à l'accord relatif au régime de prévoyance et frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 04/02/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES TERRES DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 26/11/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 19/07/2022
ACCORD DE METHODE : REVISION CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 20/12/2022
Accord Relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du comité social et économique de l'UES TERRES DU SUD
ACCORD

Accord d'entreprise SCA TERRES DU SUD 04/07/2023
Accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et economique au sein de l'Ues TERRES DU SUD
ACCORD