Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL 15/02/2019
Accord sur l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATL 12/09/2019
Avenant du 12/09/2019 de l'accord d'entreprise Terre Atlantique
AVENANT
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 21/09/2022
Accord sur l'égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE ATLANTIQUE 12/01/2023
Accord classification des emplois
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE TERRE D'HORIZON 05/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 18/09/2018
Accord collectif relatif au périmètre de mise en place du Comité Social et Economique et à son fonctionnement au sein de l'UES Métiers de Base
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 26/06/2018
Accord Salarial Juillet 2018-Juin 2019 UES METIERS DE BASE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 12/09/2019
Accord salarial Juillet 2019 - Juin 2020 UES Métiers de base
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 29/07/2021
Accord salarial Juillet 2021 - Juin 2022 Unité Economique et Sociale Métiers de base
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 15/07/2026
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 15/07/2026
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 27/07/2026
Accord de mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE UNEAL 27/07/2026
Accord Salariés Expérimentés
ACCORD
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 28/12/2017
Avenant au règlement du PEE du Groupe VIVADOUR
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 31/07/2019
EXTENSION UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR A SOCIETE VIVANAT AU 01 08 2019
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 02/08/2019
ACCORD PORTANT SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 02/08/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL ELECTIONS MEMBRES CSE UES CCN 5B VIVADOUR OCT 19
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'U.E.S. 5 BRANCHES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 19/04/2022
ACCORD SUR LES ASTREINTES dans l'UES 5 Branches du Groupe VIVADOUR
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 13/07/2022
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 05/10/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE DE L'UES 5 BRANCHES ET RELATIF A L'EXTENSION DU PERIMETRE DE L'UES 5 BRANCHES
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 26/10/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR E DIALOGUE SOCIAL DANS L'UES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 04/04/2023
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL DANS L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 30/10/2024
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES CONCERNANT L'UES 5 BRANCHES DU GROUPE VIVADOUR 2024-2028
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE VIVADOUR 08/04/2020
ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES DES SALARIES DE L'UES 5 BRANCHES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas