Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

TOTAL ENERGIE GAZ

Accord d'entreprise TOTAL ENERGIE GAZ 07/03/2019
PROTOCOL D'ACCORD DE TRANSITION DANS LE CADRE DU TRANSFERT DES CONTRATS DE TRAVAIL DES SALARIES DE TOTAL ENERGIE GAZ A DIRECT ENERGIE SA
ACCORD

TOTAL ENERGIES MARKETING ANTILLES GUYANE

Accord d'entreprise TOTAL ENERGIES MARKETING ANTILLES GUYANE 03/11/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES
ACCORD

TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST

Accord d'entreprise TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST 26/05/2023
EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET HANDICAP 2023-2026
ACCORD

TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE 01/12/2017
ACCORD RELATIF AU REDEPLOIEMENT DES ACTIVITES DE TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE 22/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DU 22 FEVRIER 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE 20/12/2018
Protocole d’accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE 28/11/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de TLSA
ACCORD

TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE AVT 3

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE AVT 3 28/03/2018
Avenant N°3 à l'accord ORTT
AVENANT

TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE AVT 4

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICE AUTOMOBILE AVT 4 29/08/2018
Avenant 4 à l'accord relatif au dispositif chèques-vacances du 30/06/2014
AVENANT

TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 30/01/2020
Avenant au Protocole d'accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 06/02/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 06/02/2020
Accord du 6 février 2020 portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) en 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 06/02/2020
Accord relatif à la mise en place du télétravail au sein de TLSA
ACCORD

TOTAL REUNION

Accord d'entreprise TOTAL REUNION 13/02/2018
Protocole d'accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL REUNION 21/02/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL REUNION 21/02/2019
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL REUNION 04/03/2020
Protocole d'accord à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL REUNION 10/04/2020
Accord sur les modalités de prise des congés payés et jours de repos dans le cadre de L'épidémie COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL REUNION 30/03/2021
Protocole d'accord à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

TOTALENERGIES LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 27/01/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 21/04/2022
Accord relatif à l’organisation et la réduction du temps de travail au sein de TotalEnergies Lubrifiants Services Automobile
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 17/11/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 24/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail au sein de TLSA
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES LUBRIFIANTS SERVICES AUTOMOBILE 06/07/2023
Avenant à l'accord de redéploiement des activités de TotalEnergies Lubrifiants Services Automobile
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas