Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers
BOSSARD FRANCE
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 24/06/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 portant sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (Bloc 2)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 02/02/2021
Journée de solidarité instituée en vue d'assurer le financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 03/05/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (Bloc 1)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 03/05/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 portant sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (Bloc 2)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 24/06/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 31/01/2022
Journée de solidarité instituée en vue d'assurer le financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 13/04/2023
Accord d'entreprise portant sur la journée de solidarité instituée en vue d'assurer le financement des actions en faveur de l'autonomie des personnes âgées ou handicapées
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 13/04/2023
Accord d'entreprise portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (Bloc 1)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 13/04/2023
Accord d'entreprise portant sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail (Bloc 2)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 15/03/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (Bloc 1)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 20/05/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 29/04/2025
ACCORD D’ENTREPRISE portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les écarts de rémunération a été ouverte au sein de l’entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 29/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (Bloc 1)
ACCORD
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE 29/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 portant sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail (Bloc 2)
ACCORD
BOSSARD FRANCE SAS
Accord d'entreprise BOSSARD FRANCE SAS 25/01/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 portant sur l’égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail (Bloc 2)
ACCORD
BOULEY SEDIN
Accord d'entreprise BOULEY SEDIN 18/11/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD
BOURGOGNE RAYONNAGES
Accord d'entreprise BOURGOGNE RAYONNAGES 11/09/2020
ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE APLD
ACCORD
BRADY GROUPE
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 05/07/2018
Accord portant sur la politique salariale FY19
ACCORD
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 19/10/2018
Accord d'entreprise relatif au périmètre du CSE au sein de Brady Groupe SAS
ACCORD
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 14/12/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes/hommes
ACCORD
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 25/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique central
ACCORD
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 25/04/2019
Avenant a accord du 18/10/2018 relatif au préimètre du CSE sur la mise en place d'un représentant de proximité
AVENANT
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 08/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire portant sur la politique salariale
ACCORD
Accord d'entreprise BRADY GROUPE 25/02/2021
NAO Accord portant sur la politique salariale FY21
ACCORD
BRAMMER FRANCE
Accord d'entreprise BRAMMER FRANCE 22/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE BRAMMER Négociation Annuelle Obligatoire 2017
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas